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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:1207DEC002951405
7 décembre 2006
7 décembre 2006
He submitted that his DNA profile had never played any role in the investigation of the offences of which he had been convicted.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4eadd8d194f138d4d45
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Dans ce contexte, [V] [E] soutient avoir procédé à différentes prestations de ramassage et séchage de prunes pour le compte de son père, [Y] [E], sur les parcelles de vergers de pruniers dont celui-ci
Source officiellesoc
6137239ccd5801467740c0cb
10 mai 2001
10 mai 2001
Saurat, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (section commerce, bureau 3), au profit de la société Profil, société anonyme, dont le
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401046_20240214
14 février 2024
14 février 2024
A B demande au tribunal de condamner l'EURL Profil A à lui payer une somme totale de 1 778 euros afférente au contrat qu'il avait conclu avec cette société pour la pose de trois volets roulants.
Source officielleciv1
ébouter M. Y... de son action en responsabilité pour dolc/M. X
6137246acd5801467741551b
18 janvier 2005
18 janvier 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que suivant deux actes reçus par la SCP Ancenay-Pradille, notaire, les 16 juin et 6 août
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316923_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
SAS et ceux de ses clients ; cette mission facilitera le processus d'extension des activités de la société NET PROFIL SAS à de nouveaux marchés, incluant des ateliers de formation et des prospections
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00315
18 février 2009
18 février 2009
en aluminium usinés ne représentait que 36,5% de son chiffre d'affaires et que le commerce des profils en aluminium acheté et revendu en l'état, c'est-à-dire sans avoir fait l'objet de travaux au sein
Source officielleChambre 3 cab 03 D
677d7bf7b032d83cfd3e6fd6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Sur ce : La flexion des profilés est « très loin de la limite de rupture » et les profilés ont été soulagés par l’effet de voûte, reportant une partie du poids sur les piliers.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:441899.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
du poste ", de l' " insuffisance d'éléments sur les travaux de recherche " et de la discordance entre le profil validé par le conseil de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation et le profil
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500041_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Profilés aluminium : les profilés sont tubulaires extrudés en aluminium AGS, filés, pliés ou pleins. Les menuiseries seront en aluminium pré-laqué de couleur à définir.
Source officiellecr
6137269fcd58014677427230
15 mai 2007
15 mai 2007
2002, 60 appels téléphoniques étaient passés entre Christophe Z... et la société Métaux 116 ; que devant le magistrat instructeur, Philippe X... de Y... reconnaissait le recel de : - 12 222 tonnes de profilé
Source officiellecomm
613721bbcd580146773f6a53
30 juin 1992
30 juin 1992
Jacques D..., demeurant 41, domaine de la Croisette à Pruniers, Bouchemaine (Maine-et-Loire), 8°/ M. C... Calibre, demeurant ... (Maine-et-Loire), 9°/ M. Y...
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f6561cdc6046d477d1722
21 mai 2026
21 mai 2026
Le joint contre le profilé n’était pas étanche.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2572269-2790497
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Une fois ces procédures terminées, les deux requérants sollicitèrent en vain la destruction des empreintes et des échantillons en question ainsi que des profils ADN les concernant.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9ad23328fa00087a2778
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[D] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse, ' Condamné la SARL Profil Armor à verser à M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
697c1e87cdc6046d4731280d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PROFIL CAR, Société GH CONTROLE AUTO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VIENNE Chambre 1 Cabinet 3 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame BERGOUGNOUS, Présidente GREFFIER : Madame ROLLET GINESTET
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304990_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Aux termes de son article 2 : " Les données recueillies au cours d'un examen d'aptitude médicale sont exprimées par la formule dite profil médical.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007650428
28 janvier 1976
28 janvier 1976
SONT PRODUITES A L'INTERIEUR DES IMMEUBLES EDIFIES A CHATEAU-CHINON POUR LE COMPTE DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA NIEVRE ONT EU POUR CAUSE, D'UNE PART, LA MAUVAISE CONCEPTION DU PROFIL
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008013789
16 mars 1998
16 mars 1998
Olson, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, Mandelkern, avocat du SYNDICAT DES INFIRMIERS LIBERAUX DE FRANCE-PROFIL INFIRMIER, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505424_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la Sarl La Maison de Profil est rejetée.
Source officiellePage 31 sur 733