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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre civile

6866f261d33109fd079b7b39

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

barreau de GRENOBLE Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ès qualité d’assureur responsabilité décennale de la société SA DIFFAZUR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbe0fcdc6046d47088d16

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

redressement judiciaire à l'égard de la SAS Avenir Conseil Habitat Consulting et a nommé la SELARL [S] [H] prise en la personne de Maître [S] [H] en qualité de mandataire judiciaire et Madame Célia ROBICHON

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684ead4a0de54ff609f7d58

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI Me Elise MAMALET SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b3619a1d7564000872de78

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

N° RG 21/03310 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K7NJ N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES

Source officielle
CA

2ème Chambre

600fff0fc418fe77d9784a80

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Minute : AD Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SCP VANDENBUSSCHE BENHAMOU & ASSOCIES Me ROBICHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db68

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

SORIN BIOMEDICA CRM FRANCE en la personne de son représentant légal CENTRE D'AFFAIRES BOURSIDIERE Bât Jura-BP 131 92357 LE PLESSIS ROBINSON CEDEX représentée par Me Hélène RAFFIN PEYLOZ, avocat au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502111_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2025, la société Mithieux TP, représentée par Me Robichon, demande qu'il lui soit donné acte de ses protestations et réserves d'usage.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1807191_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par des mémoires en défense enregistrés le 18 novembre 2019 et le 16 avril 2021 la commune de Saint-Ismier représentée par la SEARL Robichon et associés, conclut dans le dernier état de ses écritures au

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-440543-441199

Admin. suprême

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Representatives of the parties   Government:   Christopher Whomersley , Agent , Lord Goldsmith QC, Attorney General, Philip Sales , Mark Shaw , Counsel , Jonathan Robinson , Lucan Herberg , Christopher

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65a782b38121050008662dff

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[U] [O] et Mme [J] [G] se sont mariés le [Date naissance 2] 2002 à Plessis Robinson (92), sans faire précéder leur union d'un contrat de mariage.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302637_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Si le requérant soutient qu'il s'agit d'un hébergement temporaire dans le cadre exclusif d'un déplacement professionnel et qu'il réside habituellement chez son frère au Plessis-Robinson, il ne produit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501225_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

délivrée par le ministre de l'intérieur en vue d'occuper un emploi de radiologue pour une durée de douze mois auprès de la fondation " Hôpital Saint-Joseph " de Paris (75014), sur le site du Plessis-Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89519

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

... ... 92140 CLAMART représenté par la SCP BOMMART MINAULT-No du dossier 00034488 assisté de Me Roland ERIAN (avocat au barreau de Paris) Monsieur Gabaret Y... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbc

Appel

19 août 2013

19 août 2013

tout obstacle la voie de circulation depuis la route provinciale no2 aux différents lots de copropriété passant le long de la limite Ouest du lot n o129 sis sur la commune du Mont Dore au lieudit Robinson

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200372_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Robinson et Roger D ainsi que M. A ont bien effectué leur service. Dans ces conditions, et alors que la Polynésie française n'établit pas la réalité des absences en litige, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100444_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

qu'il ne mentionne pas les bases de liquidation de la dette ; - le numéro de police mentionné sur le titre exécutoire semble correspondre au contrat du " PTS " Marie-Lannelongue situé au Plessis-Robinson

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC002367603

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Mr Robinson, being a writer, was not in a position to have access to privileged information...Mr Robinson approached Mr Lister and not vice versa.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

668442fb8bcff606d9c4a97a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SELARL ROBICHON ET ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE S.A MMA IARD, venant aux droits de la compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404978_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

N CW domicilié 11 rue AX d'Artagnan - Appartement 106 à Le Plessis Robinson (92350) ; * M. DM CW domicilié 7 Grande Rue à Etricourt Manancourt (80360) ; * M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64c35c50f01612d969deff1f

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

MIHAJLOVIC, la SCP CONSOM'ACTES la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP SELORON HUTT GRANGEON la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, la SELARL DENIAU AVOCATS la SELARL ROBICHON

Source officielle

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