au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [C] [Y] Né le 25 Janvier 1989, Demeurant Association ARMME [Adresse 1] Assisté de Me GRANDJEAN Stéphanie

Avocat à la Cour, associée de la SELARL CMC AVOCATS, société d'Avocats, Le présent jugement a été prononcé à l'audience publique de ce jour tenue par : Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre, Stéphane

de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [S] [G] Née le 27 Février 1968 en Haiti Demeurant [Adresse 1] Assistée de Me GRANDJEAN Stéphanie

[N], notaire associé d'une société civile professionnelle désormais dénommée Pascal Michel, [G] [N], Stéphane Rambaud et Haroun Patel (la SCP), M.

commis par une ordonnance du juge d'instruction en date du 15 septembre 1999 a déposé son rapport le 17 avril 2000, concluant que : au terme des opérations d'expertise, il apparaît clairement que Stéphanie

_________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : IRRECEVABILITE et rejet des pourvois formés par Mme Stéphanie

Stephen Lloyd Y..., 2°/ de Mme A... Lynn X... épouse Y..., 3°/ de Mme Lawrence Brandon Y..., 4°/ de M. Z... Michael Y..., demeurant tous ...

#Straffesag mod Johannes Stephanus Wilhelmus Ter Voort.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Arrondissementsrechtbank, Leeuwarden - Nederlandene.#Begrebet "lægemiddel".#Sag C-219/91.

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 octobre 2001, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, sous l'accusation

solidairement avec les auteurs de l'infraction principale, à réparer les préjudices des parties civiles ; "aux motifs adoptés qu'une partie des objets volés au cours des huit cambriolages commis par Stéphane

résulte de la procédure que le demandeur, qui a été le dirigeant de fait de la société BABA, a - à compter du mois de juin 1991, ainsi que le démontre le contrat de bail conclu par cette société avec Stéphane

BEZIERS-SETE, avocats au barreau de BEZIERS D'UNE PART ET Monsieur [B] [Z] [O], [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Christophe BEAUREGARD, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Stéphanie

Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...

Stéphane CROCQ, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assistée de Mme Mandy PRIVAT PERIER, Greffière d'audience, le 18 mars 2026

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00380 DEMANDEUR SASU EUROPCAR FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Stéphanie IMBERT [Adresse 2] DEFENDEUR SASU VIPAPARIS [Adresse 3] non comparant Débats à

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00394 DEMANDEUR SASU EUROPCAR FRANCE [Adresse 1] comparant par Me [X] [U] [Adresse 2] et par Me Stéphanie IMBERT [Adresse 2] DEFENDEUR SARL BJM CONSULTING [

THIVARS Inscrit au RCS sous le numéro 441 495 512 RCS CHARTRES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane

Stéphane RODELLA Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire