[K] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 23-18.672 Demandeur(s) : la société La Banque postale Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur

quant à une perte de chance et de n'avoir pas répondu à un motif du jugement et à des conclusions : Attendu que le 21 avril 1989 le docteur Y... a examiné Mme Z..., qui présentait une tuméfaction palatine

Vu la procédure suivante : Le Crédit Coopératif, la Banque Palatine, la société CIC Sud-Ouest et la Banque Populaire Aquitaine centre Atlantique ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner

Monsieur [R] a communiqué une offre préalable de prêt immobilier émise le 5 décembre 2022 d’un montant de 334.000 euros au nom de la banque Palatine.

EXPOSE DU LITIGE Le 16 janvier 2019, Monsieur [E] [X] et Madame [Y] [F] ont passé commande auprès de la société HABITAT ET ENERGIE pour la fourniture et la pose d’un poêle à granulés de la marque « PALAZETTI

B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus implicite d'abrogation de l'autorisation de mise sur le marché n° 9800201 du produit phytopharmaceutique Pavanett EV à base de glyphosate dont le titulaire

EMERGENCE IMMOBILIERINVESTISSEMENT SARL [EX] ET ASSOCIES SCP [GW] [N] [G] ET ASSOCIES SA [Adresse 47] SA CIC SUD OUEST Organisme LE BARREAU DES AVOCATS DE [Localité 38] SA ALLIANZ IARD SA BANQUE PALATINE

2002, Attendu que l'arrêt n°1731 FS-P+B du 29 octobre 2002 contient une erreur matérielle qu'il convient de rectifier comme suit : - page 2, dernier paragraphe, 3ème ligne, au lieu de "la SCP Thouin-Palat

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par suite d'une erreur matérielle la SCP Thouin-Palat

,COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-12.199 Demandeur(s) : la société Caisse d'épargne Cepac Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 22-21.710 Demandeur(s) : la société Lacoste Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) :

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 21-24.889 Demandeur(s) : la société Abtey chocolaterie Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 22-22.997 Demandeur(s) : la société Creacard Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) :

[R] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Flandres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-15.869 Demandeur(s) : la Caisse d'épargne CEPAC Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 22-13.816 Demandeur(s) : la société Magnum immobilière Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur

[G] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la société Coca-Cola Europacific partners France Ordonnance : 60959 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie

[L] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Grand Est Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano

Banque San Paolo, Banco di Sicilia et Crédit commercial de France, aux droits desquelles viennent, pour les cinq dernières, respectivement, les sociétés Bank Leumi Le Israël BM, Wox Limited, Banque Palatine