AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6545ee1d4ac6088318da1159
31 octobre 2023
31 octobre 2023
La société LES CONSTRUCTEURS REUNIS a sous-traité à la société DECOUPE HAUTE DEFINITION DIAMANT, les travaux de renforcement structure, à la société HANAU, les travaux de démolition, la société HANAU s'étant
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee17799
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Le certificat médical final a fait état d'une « fracture de hanche droite avec pose de prothèse totale ».
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc23
3 avril 2025
3 avril 2025
): ' limitation des mouvements de la hanche gauche avec persistance de mouvements favorables.'
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679d2d330ed4f7c53edd35de
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le siège des lésions se situe à la hanche et elles consistent en une douleur.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64a660a4bbd03a05db96545b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
entraînant une prothèse de hanche totale.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906769_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
du genou droit n'est pas prouvée ; l'expert n'apporte aucune preuve de l'existence d'un retentissement sur la hanche gauche ; l'expert ne démontre pas que l'atteinte de la hanche gauche est liée de manière
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69cf4a80cdc6046d47f0a3c8
2 avril 2026
2 avril 2026
Limitation des mouvements de la hanche : Les mouvements de la hanche étant multiples, la limitation est estimée séparément pour chaque mouvement.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68cc5c539da3689504699949
13 janvier 2025
13 janvier 2025
- Blocage en rectitude (position la plus favorable) 55 - Blocage en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation) 70 - Blocage des deux hanches 100 Limitation des mouvements de la hanche
Source officielle1ère chambre
DTA_1904488_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
de prothèse de hanche le 10 octobre 2014 puis d'une rééducation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110605
8 septembre 2021
8 septembre 2021
était justifiée » ; qu'il résulte encore de l'expertise que, revue par le Dr [K] 10 mois après la pose de prothèse, Mme [Y] présentait toujours des douleurs externes de hanche à la palpation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06529
2 février 2016
2 février 2016
destinées à prévenir les abordages en mer ; qu'en effet, au-delà de la pratique de la planche à voile, d'autres activités nautiques sont apparues plus récemment : le jet ski ou moto marine, le Kitesurf, le Waker
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91090
6 février 2014
6 février 2014
X...en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE Madame Hanane Y... ... 75020 PARIS représentée par Me Karine PEROTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officiellesoc
6137231dcd58014677405986
28 mai 1998
28 mai 1998
X..., chirurgien, a procédé à une arthroplastie de la hanche sur une assurée sociale et a sollicité, en sus de la cotation prévue à la nomenclature pour cet acte, le forfait KFA; que la Caisse a refusé
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203390_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Hanan Hmad, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle2ème Chambre
64549f1aeedb07d0f818612b
2 mai 2023
2 mai 2023
Compte tenu de la prise en compte de l'arthrose de la hanche gauche et du fait que M.
Source officielleJLD
69dd4a88cdc6046d47204ac3
11 avril 2026
11 avril 2026
3211-45 du code de la santé publique, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet Mme [R] [B] au Centre hospitalier de [Localité 2] depuis le 08 février 2026 Représenté par Maître Hannah
Source officielleJLD
67f42dd34e0040aa37361cfb
6 avril 2025
6 avril 2025
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hannah BEAUGENDRE, avocat au Barreau de
Source officielle10e Chambre
603271014358d2a55ea8a108
1 février 2018
1 février 2018
[Y] estime qu'il existe un lien entre sa symptomatologie à la hanche et l'accident et allègue une imputabilité à cet accident en considérant que celui-ci a précipité l'état séquellaire à la hanche.
Source officielleChambre Sociale
680c689d230da8dfaf90bfec
25 avril 2025
25 avril 2025
de son médecin référent, le docteur [B], qui indique que les douleurs à la marche de l'assuré sont en rapport avec une pathologie radiculaire non liée à l'accident du travail, que la mobilité de la hanche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02398_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
D..., née le 31 juillet 1928, a bénéficié, le 25 janvier 2017, d’une arthroplastie de la hanche droite au centre hospitalier de Montceau-les-Mines.
Source officiellePage 31 sur 400