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7 985 résultats pour « Wak-Hannah »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

6545ee1d4ac6088318da1159

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

La société LES CONSTRUCTEURS REUNIS a sous-traité à la société DECOUPE HAUTE DEFINITION DIAMANT, les travaux de renforcement structure, à la société HANAU, les travaux de démolition, la société HANAU s'étant

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee17799

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Le certificat médical final a fait état d'une « fracture de hanche droite avec pose de prothèse totale ».

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c969a9834ffd825fc23

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

): ' limitation des mouvements de la hanche gauche avec persistance de mouvements favorables.'

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679d2d330ed4f7c53edd35de

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le siège des lésions se situe à la hanche et elles consistent en une douleur.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a660a4bbd03a05db96545b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

entraînant une prothèse de hanche totale.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906769_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

du genou droit n'est pas prouvée ; l'expert n'apporte aucune preuve de l'existence d'un retentissement sur la hanche gauche ; l'expert ne démontre pas que l'atteinte de la hanche gauche est liée de manière

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4a80cdc6046d47f0a3c8

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Limitation des mouvements de la hanche : Les mouvements de la hanche étant multiples, la limitation est estimée séparément pour chaque mouvement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc5c539da3689504699949

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

- Blocage en rectitude (position la plus favorable) 55 - Blocage en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation) 70 - Blocage des deux hanches 100 Limitation des mouvements de la hanche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1904488_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

de prothèse de hanche le 10 octobre 2014 puis d'une rééducation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110605

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

était justifiée » ; qu'il résulte encore de l'expertise que, revue par le Dr [K] 10 mois après la pose de prothèse, Mme [Y] présentait toujours des douleurs externes de hanche à la palpation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06529

Cassation

2 février 2016

2 février 2016

destinées à prévenir les abordages en mer ; qu'en effet, au-delà de la pratique de la planche à voile, d'autres activités nautiques sont apparues plus récemment : le jet ski ou moto marine, le Kitesurf, le Waker

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91090

Appel

6 février 2014

6 février 2014

X...en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE Madame Hanane Y... ... 75020 PARIS représentée par Me Karine PEROTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CC

soc

6137231dcd58014677405986

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

X..., chirurgien, a procédé à une arthroplastie de la hanche sur une assurée sociale et a sollicité, en sus de la cotation prévue à la nomenclature pour cet acte, le forfait KFA; que la Caisse a refusé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203390_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Hanan Hmad, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f1aeedb07d0f818612b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Compte tenu de la prise en compte de l'arthrose de la hanche gauche et du fait que M.

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a88cdc6046d47204ac3

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

3211-45 du code de la santé publique, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet Mme [R] [B] au Centre hospitalier de [Localité 2] depuis le 08 février 2026 Représenté par Maître Hannah

Source officielle
TJ

JLD

67f42dd34e0040aa37361cfb

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hannah BEAUGENDRE, avocat au Barreau de

Source officielle
CA

10e Chambre

603271014358d2a55ea8a108

Appel

1 février 2018

1 février 2018

[Y] estime qu'il existe un lien entre sa symptomatologie à la hanche et l'accident et allègue une imputabilité à cet accident en considérant que celui-ci a précipité l'état séquellaire à la hanche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680c689d230da8dfaf90bfec

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

de son médecin référent, le docteur [B], qui indique que les douleurs à la marche de l'assuré sont en rapport avec une pathologie radiculaire non liée à l'accident du travail, que la mobilité de la hanche

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02398_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

D..., née le 31 juillet 1928, a bénéficié, le 25 janvier 2017, d’une arthroplastie de la hanche droite au centre hospitalier de Montceau-les-Mines.

Source officielle

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