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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2201754_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

du 5 juin 2015 ont révélé une gonarthrose modérée avec un aspect légèrement déminéralisé et que des séances de kinésithérapie lui ont été prescrites ; - si le bilan radiologique avec un arthroscanner

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02494_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Le 24 janvier 2018, un arthroscanner a révélé une fissure horizontale incomplète stable de la corne postérieure du ménisque interne sans lésion cartilagineuse ou ligamentaire associée. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101648_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Pour solliciter la reconnaissance d'un taux d'invalidité de 30 %, la requérante produit notamment un arthroscanner réalisé le 11 juin 2019 qui conclut à une chondropathie variante entre les grades 2 et

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2001601_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Contrairement à ce que semble soutenir Mme C, les pièces de nature médicale qu'elle a produites, notamment le compte-rendu d'arthroscanner du 22 juillet 2019, le compte-rendu d'hospitalisation en gynécologie

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1900778_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Enfin, aux termes de son courrier du 18 décembre 2018, le professeur A du service de chirurgie orthopédie et traumatologie des Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine a relevé que l'arthroscanner

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106411_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ce rapport précise qu'une nouvelle luxation de l'épaule droite est survenue à la suite d'un effort minime le 20 mai 2020 et que l'arthroscanner de l'épaule droite, réalisé le 31 juillet 2020, retrouve

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101802_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

En se bornant à soutenir que la rechute est en lien avec l'accident initial et à produire, notamment, des comptes rendus d'échographie ou d'arthroscanner, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401387_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

En l’espèce, il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical du Dr H... rédigé à la suite d’un arthroscanner réalisé le 9 mai 2022, que Mme C... souffre d’une coxarthrose gauche évoluée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300263_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Toutefois, il ressort de l'arthroscanner réalisé immédiatement après l'accident qu'il existait une dysplasie pré existante.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6972650ccdc6046d47513fa5

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[Z], salarié de la société de travail temporaire [6] en qualité d'ouvrier manutentionnaire, a rempli le 7 juillet 2021 une déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une 'réparation arthroscopique

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335baec0d3e3fe99cae3c5

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Il doit être tenu compte du traumatisme initial, des deux arthroscopies, des deux thrombophlébites et leur traitement, ainsi que du retentissement psychologique. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f095ef56904f13d44e5b

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

initial fait mention d'une « fissure au ménisque gauche » ; - Le certificat médical de prolongation de l'arrêt de travail mentionne une « lésion des deux ménisques du genou gauche » et évoque une arthroscopie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

633e7060f8faf13e2e973ec8

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il fait état au titre de l'histoire des pathologies d'une : - entorse de cheville droite en 2013, débridement arthroscopique en 2014; douleurs persistantes ; IRM et scanner 2017 : arthrose évoluée tibiotalienne

Source officielle
CA

Troisième Chambre

627a00e7dd6bd9057dc56be4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Même si l'expert n'a fait aucune différence entre le préjudice esthétique temporaire et le préjudice esthétique permanent, il fait le lien entre ce chef de préjudice et la cicatrice résultant de l'arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abae297d5920008107f18

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

la base d'un rapport, produit aux débats, précisant qu'il s'agit de l'épaule dominante consolidée le 1er février 2021 conformément à un certificat médical final, et rappelant qu'il s'agit d'une arthroscopie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

697263d5cdc6046d4751268d

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le chirurgien précise qu'il réalisera « sous arthroscopie une libération du nerf supra-scapulaire, une libération du plexus brachial sous le petit pectoral, une ténodèse du long biceps, une réparation

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696418bf5112d8edd059090

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

glénohumérale droite, acromioclaviculaire droite) La patiente relève le 29/01/2021 d'une prise en charge chirurgicale qui consiste en une bursectomie sous-acromiale avec résection acromioclaviculaire sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6868216c4965b5d9df31871b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pour les éléments médicaux contemporains de sa demande d’AAH (pièces n°5, 6 et 14), il s’agit : - du compte-rendu opératoire du 1er juin 2021 sur le genou gauche consistant en un “débridement sous arthroscopie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312068_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Cette suspicion d'infection sera retenue, justifiant la réalisation d'une nouvelle opération afin d'effectuer un lavage sous arthroscopie le 3 décembre suivant.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207217_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le 29 mars 2015, il a bénéficié d’une arthroscopie de l’épaule droite en vue d’une réparation complète de la coiffe des rotateurs. Le 19 mai 2015, M.

Source officielle

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