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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201754_20220818
18 août 2022
du 5 juin 2015 ont révélé une gonarthrose modérée avec un aspect légèrement déminéralisé et que des séances de kinésithérapie lui ont été prescrites ; - si le bilan radiologique avec un arthroscanner
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02494_20250312
12 mars 2025
Le 24 janvier 2018, un arthroscanner a révélé une fissure horizontale incomplète stable de la corne postérieure du ménisque interne sans lésion cartilagineuse ou ligamentaire associée. M.
1ère chambre
DTA_2101648_20231212
12 décembre 2023
Pour solliciter la reconnaissance d'un taux d'invalidité de 30 %, la requérante produit notamment un arthroscanner réalisé le 11 juin 2019 qui conclut à une chondropathie variante entre les grades 2 et
9ème chambre
DTA_2001601_20230223
23 février 2023
Contrairement à ce que semble soutenir Mme C, les pièces de nature médicale qu'elle a produites, notamment le compte-rendu d'arthroscanner du 22 juillet 2019, le compte-rendu d'hospitalisation en gynécologie
DTA_1900778_20231221
21 décembre 2023
Enfin, aux termes de son courrier du 18 décembre 2018, le professeur A du service de chirurgie orthopédie et traumatologie des Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine a relevé que l'arthroscanner
6ème Chambre
DTA_2106411_20230928
28 septembre 2023
Ce rapport précise qu'une nouvelle luxation de l'épaule droite est survenue à la suite d'un effort minime le 20 mai 2020 et que l'arthroscanner de l'épaule droite, réalisé le 31 juillet 2020, retrouve
4ème chambre
DTA_2101802_20221124
24 novembre 2022
En se bornant à soutenir que la rechute est en lien avec l'accident initial et à produire, notamment, des comptes rendus d'échographie ou d'arthroscanner, M.
3ème Chambre
DTA_2401387_20260305
5 mars 2026
En l’espèce, il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical du Dr H... rédigé à la suite d’un arthroscanner réalisé le 9 mai 2022, que Mme C... souffre d’une coxarthrose gauche évoluée
3ème chambre
DTA_2300263_20250516
16 mai 2025
Toutefois, il ressort de l'arthroscanner réalisé immédiatement après l'accident qu'il existait une dysplasie pré existante.
2EME PROTECTION SOCIALE
6972650ccdc6046d47513fa5
5 janvier 2026
[Z], salarié de la société de travail temporaire [6] en qualité d'ouvrier manutentionnaire, a rempli le 7 juillet 2021 une déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une 'réparation arthroscopique
Chambre 04
66335baec0d3e3fe99cae3c5
15 avril 2024
Il doit être tenu compte du traumatisme initial, des deux arthroscopies, des deux thrombophlébites et leur traitement, ainsi que du retentissement psychologique. M.
Pôle 6 - Chambre 13
6312f095ef56904f13d44e5b
2 septembre 2022
initial fait mention d'une « fissure au ménisque gauche » ; - Le certificat médical de prolongation de l'arrêt de travail mentionne une « lésion des deux ménisques du genou gauche » et évoque une arthroscopie
9ème Ch Sécurité Sociale
633e7060f8faf13e2e973ec8
5 octobre 2022
Il fait état au titre de l'histoire des pathologies d'une : - entorse de cheville droite en 2013, débridement arthroscopique en 2014; douleurs persistantes ; IRM et scanner 2017 : arthrose évoluée tibiotalienne
Troisième Chambre
627a00e7dd6bd9057dc56be4
28 avril 2022
Même si l'expert n'a fait aucune différence entre le préjudice esthétique temporaire et le préjudice esthétique permanent, il fait le lien entre ce chef de préjudice et la cicatrice résultant de l'arthroscopie
Chambre sociale
665abae297d5920008107f18
25 avril 2024
la base d'un rapport, produit aux débats, précisant qu'il s'agit de l'épaule dominante consolidée le 1er février 2021 conformément à un certificat médical final, et rappelant qu'il s'agit d'une arthroscopie
697263d5cdc6046d4751268d
Le chirurgien précise qu'il réalisera « sous arthroscopie une libération du nerf supra-scapulaire, une libération du plexus brachial sous le petit pectoral, une ténodèse du long biceps, une réparation
Serv. contentieux social
6696418bf5112d8edd059090
11 juillet 2024
glénohumérale droite, acromioclaviculaire droite) La patiente relève le 29/01/2021 d'une prise en charge chirurgicale qui consiste en une bursectomie sous-acromiale avec résection acromioclaviculaire sous arthroscopie
CTX PROTECTION SOCIALE
6868216c4965b5d9df31871b
4 juillet 2025
Pour les éléments médicaux contemporains de sa demande d’AAH (pièces n°5, 6 et 14), il s’agit : - du compte-rendu opératoire du 1er juin 2021 sur le genou gauche consistant en un “débridement sous arthroscopie
7ème chambre
DTA_2312068_20240723
23 juillet 2024
Cette suspicion d'infection sera retenue, justifiant la réalisation d'une nouvelle opération afin d'effectuer un lavage sous arthroscopie le 3 décembre suivant.
6ème chambre
DTA_2207217_20260211
11 février 2026
Le 29 mars 2015, il a bénéficié d’une arthroscopie de l’épaule droite en vue d’une réparation complète de la coiffe des rotateurs. Le 19 mai 2015, M.
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