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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476092.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476456.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497264.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par un jugement n° 2004953 du 17 février 2022, le tribunal administratif de Montpellier a annulé cet arrêté.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101414
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Alexandra et De A...
Source officielleLoyers commerciaux
661041d2c9ea95b316fe1ef3
5 avril 2024
5 avril 2024
L'affaire a été rappelée à l'audience du juge des loyers commerciaux du 9 février 2024 à laquelle la société TILT VINTAGE et la société SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS ALEXANDRE LEROY étaient représentées
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5
21 mars 2011
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87476
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Société GOTHAER VERSICHERUNGS AG représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Monsieur Piotr
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210121
15 février 2018
15 février 2018
CIV. 2 CGA COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 février 2018 Rejet non spécialement motivé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e386
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 23 Février 1963 à LYON (69004) ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6628a17eb2cb67000826a649
23 avril 2024
23 avril 2024
DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 RG N°: N° RG 24/03578 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI6XL Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 14 Février
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee133
9 mars 1988
9 mars 1988
GARINO Alexandre dans le litige l'opposant à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21017_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2019 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé d'Occitanie a autorisé le transfert de l'officine de la pharmacie Marty au 1, rue Droite à l'Espace Alexandre
Source officielleChambre 04
69f369b6cdc6046d4718584f
16 avril 2025
16 avril 2025
Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f36aa9cdc6046d47186f72
16 avril 2025
16 avril 2025
Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.
Source officielle1ère chambre
69e78fd0cdc6046d4705f72c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 8 Juillet 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.644-6 et R.644-4 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 18 février 2025 qui a prononcé la
Source officiellecr
écembre 2014, qui, dans la procédure suiviec/MM. Stéphane X
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01269
10 mars 2015
10 mars 2015
Stéphane X... et Alexandre Y... des chefs de violences aggravées et faux en écritures publiques, a confirmé les ordonnance de refus de placement sous contrôle judiciaire du juge des libertés et de la détention
Source officiellecr
613725f9cd58014677421f92
21 février 2001
21 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406545_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Elle soutient que son véhicule a été endommagé par des bornes escamotables à l'intersection de la rue Alexandre Mari et de la rue Raoul Bosio à Nice. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Juillet 1963 à MONTOIRE 20232 OLMETA DI TUDA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Alexandre
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8baeda9e15c5131fe0b2
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [V] [S] épouse [Z], demeurant [Adresse 6] et Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE
Source officiellePage 32 sur 780