CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 704 résultats pour « Anoot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2121026_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

La société à actions simplifiées (ANO) héberge, par (ANO), des contenus internet.

Source officielle

Page 32 sur 1536

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301487_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

leur fille A B à l'issue de l'épreuve de spécialité " analyse et méthodes de design " du baccalauréat ; 2°) d'enjoindre à l'administration d'attribuer à la copie une nouvelle note, fondée sur une annotation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2400575_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2024, les consorts B, représentés par Me Annoot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 12 décembre 2023 par

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04938_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

droit, une expertise en vue de déterminer la nature, l'importance et le coût des travaux nécessaires pour la réalisation du tronçon 0 de l'émissaire en mer, de déterminer la cause de la déconnexion des anodes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20114469

Appel

22 décembre 2011

22 décembre 2011

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 octobre 2011, à la suite du refus opposé par le président de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007614117

Admin. suprême

24 mai 1978

24 mai 1978

DE LEUR INSTALLATION CHEZ LE CLIENT, LEQUEL DOIT PROCEDER LUI-MEME OU FAIRE PROCEDER PAR UNE TIERCE ENTREPRISE, A LEUR POSE AINSI QU'A LEUR CONNEXION TANT AU SECTEUR ELECTRIQUE QU'A L'ANODE ELLE-MEME

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca8f

Cassation

27 septembre 1994

27 septembre 1994

Roland, agissant en qualité d'exécuteur testamentaire d'Annette Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 18 juin 1993, qui, dans la procédure

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0126JUD002142603

Admin. suprême

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Le 9   novembre 1995, une annotation indiquant que le terrain litigieux était à l'origine de caractère forestier fut apposée sur les registres fonciers. 8.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00768

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

procès verbal de réception et d'installation contresigné par un représentant de la société PLEBICOM sur lequel est mentionné que le matériel dans les nouveaux locaux est déjà sur place ; que cette annotation

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1910078_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

A B demande au tribunal : 1°) de condamner le syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de l'île de loisirs de Jablines-Annet à lui verser le rappel de traitement pour la période courant du

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL22888_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

)320(ANO), (ANO)321(ANO), (ANO)322(ANO), (ANO)356 (ANO)et (ANO)317(ANO) en zone agricole et en zone naturelle est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'aucune trame ou corridor écologique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00523_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

(CCAS) de (ANO)(/ANO.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101560_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SASU (ANO)Barbeau(ANO) doit être rejetée. Sur les frais liés à l'instance : 7.

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52d67

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Sur le moyen unique : Attendu que la société Borax Français a conclu avec l'Association nationale de la recherche technique (ANRT) une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE),

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2102451_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2021, la commune de Saint-Mandé, représentée par Me Angot, conclut au rejet de la requête et à la condamnation respective des requérants à lui verser une

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61632b3a81886c8c1bac97e2

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Par courrier du 9 juin 2008, le Syndicat des copropriétaires a notifié aux époux [O] un avertissement au motif qu'ils avaient annoté le dernier compte rendu du conseil syndical affiché sur le panneau destiné

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e08c25a97f0381f5191

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Le 21 mai 2008, Mme [P] a renvoyé le document en réponse, signé et annoté. Mme [P] a alors appris par un voisin de sa cousine, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01926_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

A, représenté par Me Annoot, avocate, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement attaqué ; 3°) d'annuler l'arrêté contesté

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01350_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

A B n'avait pas fait preuve d'une manière de servir exemplaire lors de l'exécution de ses missions de réserviste au profit de la communauté de brigades d'Annot et de la compagnie de Castellane.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2adbd20aa057d9f3740

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[K] [I], né le 17 novembre 1959, a été recruté par la société Adiate-Ano, pour exercer les fonctions de «conducteur accompagnateur en période scolaire'», au coefficient 137V, groupe 1, statut ouvrier de

Source officielle