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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
615e0caac25a97f0381f4acc
13 novembre 2014
13 novembre 2014
[NJ] demeurant [Adresse 5] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
631834030876004f131a5dd3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six septembre deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleChambre 01
6709690006866c0645d222af
11 octobre 2024
11 octobre 2024
représentée par Me Jean-François CORMONT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Carine GILLET, Greffier : Benjamin
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eba9d5adc2606212c6
2 avril 2025
2 avril 2025
représenté par Me Virginie COYAC GERBET, demeurant [Adresse 8], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 18 ; la SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS ; COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
65a8d09ae12c85000874adc3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab3a7ef77d000880b344
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
6031e5f51a05a81f68fabb7b
8 juin 2018
8 juin 2018
représentée par Me Marie-Christine Y..., avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaa
31 janvier 2007
31 janvier 2007
SEFLID 15, Route Nationale 67700 OTTERSWILLER Représentée par Me Benjamin GAYET (avocat au barreau de BETHUNE) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE JG.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344e
20 juillet 2016
20 juillet 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd6460b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Suivant mise en demeure du 23 novembre 2017, l'URSSAF PACA a exigé le paiement de la somme de 1 026 925 euros, au titre des cotisations et contributions dues outre les majorations de retard.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9056
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93546
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés
Source officielleJEX
669ff95fd9953d09165c44d3
23 juillet 2024
23 juillet 2024
demeurant [Adresse 1] et [Adresse 9] Représentée par sa tutrice Madame [G] [D], Mandataire Judiciaire à la protection des majeurs protégés, domiciliée [Adresse 5] à [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
696b6f77cdc6046d47a28213
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895bb
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d0
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fe
22 octobre 2010
22 octobre 2010
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Juin 2010 en audience publique, devant la cour composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, chargée du rapport, Mme DERYCKERE, conseillère, Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934db
14 septembre 2016
14 septembre 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a5f
15 avril 2024
15 avril 2024
de retard forfaitaires, * condamné la cotisante à payer à l'URSSAF la somme de 12 702 euros (11 200 euros en principal et 1 502 euros en majorations de retard forfaitaires dites initiales au taux de
Source officiellePage 32 sur 59