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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
60352eb151c1de592d74d82b
7 juin 2016
7 juin 2016
Dans le même délai, l'intéressé peut présenter des observations écrites à l'organisme d'assurance maladie.
Source officiellecr
ées par voie de citation directe à leur requêtec/Pierre X
61372538cd5801467741bf64
26 juin 1989
26 juin 1989
d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 15 janvier 1988 qui, dans des poursuites exercées par voie de citation directe à leur requête contre Pierre X... et autres des chefs d'usure, recel et chantage
Source officielleSécurité sociale
6035fa536c45435fb55f0e69
19 janvier 2016
19 janvier 2016
[U] [U] est décédé doit en conséquence bénéficier de la présomption de maladie professionnelle, en l'absence de preuve contraire rapportée par le FIVA.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616318c2e0639f4f1a04a510
27 octobre 2011
27 octobre 2011
ARRÊT DU : 27 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/00174 CT La SA CLINIQUE [3] c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616318c2e0639f4f1a04a511
27 octobre 2011
27 octobre 2011
ARRÊT DU : 27 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/00298 CT La SA CLINIQUE [3] c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SA POLYCLINIQUE RIVE DROITEc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
616318c2e0639f4f1a04a513
27 octobre 2011
27 octobre 2011
: 27 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/00330 CT La SA POLYCLINIQUE RIVE DROITE c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SA POLYCLINIQUE FRANCHEVILLEc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
616337e206e11dac7d76d03c
27 octobre 2011
27 octobre 2011
27 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/04122 CT La SA POLYCLINIQUE FRANCHEVILLE c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
LHOMET, avocat au barreau de BELFORT substituant Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 07 Avril 2022 devant Mme Chantal
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2032669-2147791
7 juin 2007
7 juin 2007
A la suite d’une grave maladie, Isabelle Emonet devint paraplégique en mars 2000.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab79c4cdc6046d47c8bc4f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
] N° RCS 809 992 902 2015 B 221 Assistance aux personnes agées ou aux personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile à l'exclusion d'actes de soins relevant d'actes médicaux garde malade
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6864c20b31953a33f9365f21
1 juillet 2025
1 juillet 2025
libertés et de la détention au tribunal judiciaire Beauvais en date du 13 juin 2025 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 1er Juillet 2025 COMPOSITION Mme Chantal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c734defd4c4b3b459f
28 février 2013
28 février 2013
De plus, si ce bar est resté ouvert pendant l'arrêt maladie de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90339cffb4f13674421
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Me Christophe KOLE, avocat au barreau de LYON substituant Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 31 Mars 2022 devant Mme Chantal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90339cffb4f13674423
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6a1a71efcdc6046d47744791
29 mai 2026
29 mai 2026
-signé par Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente de chambre , et ,Madame Agnès Allardi, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleSécurité sociale
6162e4f47797cdb2f7583ced
27 mars 2012
27 mars 2012
G.D.V., a souscrit deux déclarations de maladies professionnelles, un syndrome du canal carpien gauche et une épicondylite droite, que la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de MEURTHE ET MOSELLE a pris
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6a113621cdc6046d47a6124c
22 mai 2026
22 mai 2026
professionnelles de la maladie développée par Monsieur [H], en l'absence de preuve du caractère professionnel de ladite maladie, les conditions médicales inscrites au tableau n°30 bis des maladies professionnelles
Source officielleChambre Sociale
60352eb151c1de592d74d828
7 juin 2016
7 juin 2016
Dans le même délai, l'intéressé peut présenter des observations écrites à l'organisme d'assurance maladie.
Source officielleChambre Sociale
60352eb151c1de592d74d82a
7 juin 2016
7 juin 2016
Dans le même délai, l'intéressé peut présenter des observations écrites à l'organisme d'assurance maladie.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee17799
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
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