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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201157
9 juillet 2015
9 juillet 2015
X..., né le 26 février 1944, souffrait d'un diabète insulino dépendant, d'une hypertension artérielle, d'une arthrose diffuse, d'une cécité de l'oeil gauche et d'une baisse de la vision à droite réduite
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2126909_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle soutient qu'elle est diabétique et que son traitement n'est pas disponible dans son pays d'origine.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400538_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Me Derbali indique, au soutien des moyens invoqués, que le requérant a des problèmes de santé, compte tenu de ce qu'il est diabétique, - les observations de M. A se disant Ali, assisté de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304588_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La requérante fait valoir que sa fille souffre d'un diabète de type I, traité par insuline sous-cutanée avec une pompe à insuline.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203206_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Par sa requête, la SCI Diamant demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300602_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Mieux vivre au Diamant et autres est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303637_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La SCI Diamant demande au tribunal d'annuler cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c705
22 octobre 2008
22 octobre 2008
X... est prévenu d'avoir : - à CHAMANT (60), le 27 août 2006, - détenu ou transporté en violation des dispositions légales ou réglementaires des marchandises fortement taxées, en l'espèce des diamants
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9d8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par conclusions remises et notifiées le 29 août 2024, la Sarl Or Diamant a déclaré se désister de son appel. La société [Adresse 1] a constitué avocat mais n'a pas conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde0
10 mai 2011
10 mai 2011
Cette lettre étant restée vaine, par courrier recommandé du 18 octobre 2007, la société Le Diamant Noir a demandé à la salariée de justifier son absence depuis le 15 octobre précédent.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-159650
3 décembre 2015
3 décembre 2015
There, he was diagnosed with diabetes-related gangrene in the left hallux, which was amputated the next day.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2515116_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Elle soutient que : la décision est entachée d’une erreur de fait ; elle souffre de diabète insulinodépendant, d’asthme et de la maladie de Verneuil, ce qui entraîne des difficultés pour se déplacer.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2600427_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
D... souffre d’un diabète de type 1, le seul certificat médical qu’il produit ne permet pas d’établir qu’il ne pourrait pas effectivement bénéficier d’un traitement approprié dans son pays d’origine.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2305251_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le docteur D qui l'a suivi du 24 janvier au 3 juin 2022 confirme ce diabète de type 1 et indique qu'il a modifié le traitement médical initial du fait de complications.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110152
11 mars 2020
11 mars 2020
la Loire ; aux motifs propres que « Mme P... soutient que le docteur E... aurait commis une faute de diagnostic en ne réalisant pas les échographies nécessaires et en ne recherchant pas un éventuel diabète
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008239245
12 décembre 2005
12 décembre 2005
direction départementale des affaires sanitaires et sociales a, pour donner un avis défavorable à la demande de séjour le 20 novembre 2003, mentionné que l'état de santé de l'intéressé, qui souffre de diabète
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300751_20230206
6 février 2023
6 février 2023
C s'est en effet vu diagnostiquer un diabète, suite à plusieurs malaises, qui n'avait pas été détecté en Italie et qui peut avoir des conséquences graves en l'absence de traitements. Or, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c58e
4 juin 2008
4 juin 2008
à Monsieur Lyèce Y... le droit à l'indemnisation de son préjudice matériel autre que la perte de salaires durant la période d'incarcération et de son préjudice corporel du fait de l'aggravation du diabète
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201039
25 juin 2015
25 juin 2015
X... de ses antécédents médicaux caractérisés par un diabète de type II diagnostiqué en 1992, soit avant son adhésion aux contrats d'assurance, c'est sans méconnaître l'autorité de la chose jugée attachée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201096
3 juin 2010
3 juin 2010
dégrade de jour en jour ; qu'elle est incapable du moindre effort et a besoin d'une assistance continuelle ; qu'il précise qu'elle souffre d'une hypertension artérielle sévère, d'un goitre et présente un diabète
Source officiellePage 32 sur 373
DIABATE, Abou
01/07/2026
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DIABATÉ, Daouda, Aziz
30/06/2026
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Diabate, Hadi
28/06/2026
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DIABATE, Arouna
26/06/2026
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DIABATÉ, Salama
21/06/2026
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