C..., dénaturait les oeuvres de Georges Y... et de Francis F..., MM.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1992, qui, pour infraction à la législation sur les lotissements, l'a condamné à huit mille francs d'amende

Galinat Barandas, désormais la société TGB, la défense de leurs intérêts dans des procédures et des litiges relatifs aux parts sociales dont ils étaient titulaires dans la société du château de Saint-Georges

Georgia APOSTOLOPOULOU 1973 Greek Pyrgos 26. Paraskevi KATSIOULI 1956 Greek Larissa 27. Sevasti GARDIKOU 1961 Greek Ioannina 28. Afroditi ALEXANDRAKI 1973 Greek Chania 29.

enregistrer la plainte et que le commandant de la brigade de gendarmerie de Quétigny a régulièrement transmis la procédure au commandant de la brigade de gendarmerie de Venarey-les-Laumes pour audition de Georges

L'arrêt a été signé par Mme PERRIN, Président de Chambre, et par Mme GEORGET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

L'arrêt a été signé par Mme PERRIN, Président de Chambre, et par Mme GEORGET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

PUECHMAILLEPrésident de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANTConseiller Mme LE MEUNIER-POELSConseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET ***************

(Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges (section industrie), au profit de Mlle Michèle X..., demeurant ...

Georges X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérantes, M mes Olga Vasiliou, Georgia Thanassa, Alexia Karagianni, Theodora Kanellopoulou, Sophia Kassaveti-Daliani, Efthalia

de l’article 8 de la Convention eu égard, notamment, aux obligations positives inhérentes au respect effectif de la vie privée que cette disposition fait peser sur les Etats (voir, mutatis mutandis, Georgel

[O] [T], né le 12 Janvier 1988 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Solenn LOUIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Avril 2026 à 16 heures

[Q] [U] né le 01 Mai 1986 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Klit DELILAJ, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 23 Avril 2026 à 15 heures

Georgios PAPAGEORGIOU 2. 02/11/1966 3. Athènes 07/12/2016 06/12/2016 2   500 (à chacun des requérants)   60037/13 19/09/2013 1. Panagiotis BOUNTOUKIS 2. 15/08/1957 3. Athènes   1.

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Villeneuve-Saint-Georges

[F], de la SCP Boulloche, avocat de la société Imprimerie Georges Paris, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 1er février 1994, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à la suspension de son permis de conduire pendant

He then regularly went to Georgia to visit his mother. As before 2000 there was no visa system between Russia and Georgia, he did not have to obtain any documents in this regard.

#Georgios Yannoussis mod Europa-Kommissionen.#Sag F-143/07.