B... souffre d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de deux stents actifs, d’une lombalgie sur hernie discale opérée en 2014, d’une gonalgie du genou droit ainsi que d’un syndrome du canal

Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante coréenne née le 15 juillet 2001 à Goyang (République de Corée du Sud), est entrée en France le 30 décembre 2022 munie d’un visa long séjour valant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2023, Mme A B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2022 par lequel le préfet

Si Mme C souffre de gonalgies à droite, la circonstance que lui ait été prescrit l'usage de cannes anglaises le 30 juin 2019 lors d'une consultation au service des urgences du centre hospitalier de Troyes

A fait valoir qu'il est demandeur d'asile, sans aucune ressource, et qu'il souffre de gonalgies invalidantes entravant ses déplacements.

C B, représenté par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'ANGERS a demandé à la Cour, au principal, de dire que Paul Y... ne rapportait pas la preuve de la relation entre les gonalgies qu'il situe au 18 avril 1996 et l'accident

Y... était atteint de gonalgies du genou gauche sur une arthrose fémorotibiale très évoluée du compartiment externe, sur valgum et sur un état antérieur qui avait comporté deux interventions sur le genou

une incapacité permanente partielle au taux de 5 % pour des séquelles d'un traumatisme des deux genoux avec lésion du ménisque externe à droite traitée médicalement, des séquelles consistant en des gonalgies

B souffre de plusieurs pathologies, notamment une lombalgie et des gonalgies bilatérales, et que son périmètre de marche est limité à 500 mètres ou cinq minutes.

A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 novembre 2020 par laquelle le conseil départemental de la Guadeloupe a rejeté sa demande de remise gracieuse totale

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

B C A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 juin 2022 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de regroupement familial au bénéfice de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023, Mme F E A, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2022 par lequel le préfet des

E C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2023, par lequel le préfet des Bouches du Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour sur le fondement de l'article

D B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2023, par lequel le préfet des Bouches du Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Il soutient que la décision attaquée est entachée d’erreur manifeste d'appréciation dès lors qu’il présente un méniscopathie avec une limitation de l’extension de 10° et des gonalgies permanentes justifiant

B..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : d’annuler, d’une part, la décision du 15 novembre 2023 par laquelle l’autorité consulaire française à Tunis (Tunisie) a refusé de lui délivrer

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 février 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à

A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 17 octobre 2024 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai de trente