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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1c
10 décembre 2013
10 décembre 2013
C/ Mme Rose Y... divorcée X...
Source officielle4ème chambre
DTA_2404027_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Danet, représentant la SCEA Les Lauriers Roses.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466330.20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467699.20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469146.20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469441.20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury et Maître, avocat de M. B.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300305_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05986_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vélizy Rose SAS.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c05
27 mai 2011
27 mai 2011
La décision querellée a été notifiée à Mme Marie-Rose Y...le 6 juin 2009.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
6984245ccdc6046d47f6e619
5 janvier 2026
5 janvier 2026
des frais nécessaires de recouvrement SDC IMMEUBLE MASSIF DES ROSES fournit au dossier le règlement de copropriété ainsi qu’un historique comptable.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bba
13 février 2003
13 février 2003
ARRET DU 13 FEVRIER 2003 APPELANTE: Madame Marie Rose X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BERIOT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002000570
Source officiellecr
61372500cd5801467741a20b
18 décembre 1989
18 décembre 1989
pris de la violation des articles 1741, 1743, 1745 du Code général des impôts, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marie-Rose
Source officielleCh. civile et commerciale
67932e5520da87ff5e0113e1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ROSES DES SABLES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301277
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Y... ont constitué en 1983 la société civile immobilière des Roses (la SCI), dont Mme X... est la gérante ; que le 16 juillet 2002, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007632_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
La commune de Fontenay-aux-Roses fait valoir que les moyens invoqués par l'association de défense des cirques de famille ne sont pas fondés.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03580_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Cet accident a également été reconnu imputable au service par la commune de l'Haÿ-les-Roses, le 10 juillet 2013.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01221_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A cet égard, si la commune de Sainte-Rose fait valoir comme en première instance que M.
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2404828_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de mettre à la charge de la commune de L’Ha -les-Roses une somme de 1 500 euros à verser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702bf8faf13e2e973dcd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PRESTIGE ROOSE [Adresse 1] [Localité 4] NON RÉPRESENTÉ (signification de la déclaration d'appel en date du 28 janvier 2021 convertie en proces-verbal de recherches conformément à l'art.659 du code
Source officielleciv1
613722efcd58014677403682
22 janvier 1998
22 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane Y..., épouse Sainte-Rose, demeurant Langellier-Bellevue, n°
Source officiellePage 32 sur 1162