avantages prévus au présent contrat, le masseur-kinésithérapeute libéral doit justifier d'une activité libérale conventionnelle réalisée aux deux tiers auprès de patients résidant dans une zone très sous-dotée ou dans une zone sous-dotée , ou pour le collaborateur

Article Annexe

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Article 6 Dispositions diverses Les collaborateurs visés à l'alinéa 2 de l'article 9 du décret n° 2010-56 du 15 janvier 2010 relatif à l'ANC qui prêtent occasionnellement leur concours à l'ANC sont recrutés par le directeur général.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

compréhension du rôle et de la place des proches, des représentants légaux et des différents professionnels susceptibles d'intervenir notamment dans le cadre et en complément du projet d'accueil personnalisé de la personne accueillie, et son engagement à collaborer

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

Ce ou ces devis doivent être détaillés et formalisés plan par plan ; 5° Un plan de financement prévisionnel ; 6° Une présentation de l'entreprise de production, des principaux collaborateurs artistiques et techniques et, le cas échéant, des entreprises

Article Annexe I

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CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS : TACHE 3 - COLLABORER A LA DETERMINATION Il s'agit d'organiser son travail en fonction de la planification générale.

Article Annexe IX

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Des dérogations sont admises dans les cas suivants : - lors du prêt pour essai, par un constructeur, à ses collaborateurs et à leur famille, d'un véhicule de catégorie M1 et de genre VP en phase finale d'homologation européenne grande série qui sera délivrée

Article 1

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NEOMA Business School II Responsable commercial et marketing 312p 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Responsable de développement commercial (option banque-assurance) 312p 313 4 ans CCI France - Réseau Negoventis II Collaborateur

Article 1

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III Collaborateur d'encadrement technique et de gestion du bâtiment et des travaux publics. 230 p 2 ans CCI DE GRENOBLE. - INSTITUT SUPERIEUR DE LA CONSTRUCTION (ISCO).

Article Annexe 4

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. - exerçant une activité libérale conventionnée, - âgés de 60 ans et plus, - accueillant au sein de leur cabinet (en tant qu’associé, collaborateur libéral…) un médecin qui s’installe dans la zone précitée (ou un médecin nouvellement installé dans la

LEGIARTI000049822861

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L. 321-5 et articles 67-2 et 68-2 de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Agrément des dirigeants et des collaborateurs de société de fourniture et de maintenance.

Article Annexe

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Collaborer avec le médecin dans le respect des compétences et des responsabilités professionnelles.

Article 71

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Branche montage er Branche mixage Branche collaborateurs

LEGIARTI000030063687

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Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions proportionnellement.

Article Annexe I

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. - Organiser son travail et éventuellement celui de ses collaborateurs. - Assurer la planification. - Garantir l'application et le respect des règles d'hygiène et de sécurité.

Article Annexe V

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Elle s'appuie sur un dossier numérique constitué de deux parties comprenant : - Une présentation de l'entreprise d'accueil (fiche signalétique, historique bref, organigramme, rôle et statut des collaborateurs, contexte et éléments de concurrence locale

LEGIARTI000034499389

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Les personnes issues des activités privées de sécurité siégeant au sein des mêmes instances peuvent bénéficier, en leur qualité de collaborateur occasionnel du service public, de la protection fonctionnelle dans les conditions prévues à l'article 11 de

Article (suite)

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Article 31 Situation des collaborateurs salariés de praticiens libéraux conventionnés Le médecin salarié par un praticien libéral ne peut adhérer personnellement à la convention médicale des médecins libéraux.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

L'établissement : - collabore avec la direction technique nationale intéressée à la discipline ; - recherche des partenariats avec la fédération délégataire ; - recherche des complémentarités possibles avec les autres établissements du réseau, notamment

Article 48

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l'Agence nationale de la recherche renforcera ses partenariats avec les acteurs publics de l'audiovisuel (Radio France, France Médias Monde, France Télévisions, Centre national du cinéma et de l'image animée, Institut national de l'audiovisuel) afin de collaborer

Article 1

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Société KLM-ISEAM II Responsable conception, mise en place et maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte designer d'intérieur 233 n 5 ans AUTOGRAF II Collaborateur

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