Codes de loi français

Article Annexe I b

• La relation aux formes, et procédés d'obtention des pièces • La géométrie des pièces, • La relation aux spécifications, • Tolérances dimensionnelles et géométriques • Etats de surface x 2 Représentation d'un élément

Article Annexe

. - Spécification des niveaux d'acquisition Cette définition du niveau de la description ou de l'analyse convient particulièrement bien à la technologie, du fait de son caractère systémique, de sa diversité pluridisciplinaire, de son évolution permanente

Article 20

cahier des charges Sesam-Vitale avec version addendum 6 PC/ SC ; pour 2022 est requise la version du cahier des charges Sesam-Vitale avec l'addendum 8 intégrant l'Application Carte Vitale ou d'un logiciel référencé Ségur intégré dans le dossier de spécification

Article 9

Chapitre VI : Spécifications analytiques., Art. Annexe, Sct. Chapitre VII : Conditionnement des ovoproduits., Art. Annexe, Sct. Chapitre VIII : Entreposage., Art. Annexe, Sct. Chapitre IX : Transport., Art. Annexe, Sct.

Article Annexe 1

Exigence n° 2-4 Le dispositif est capable d'ouvrir et de maintenir une interconnexion VPN Lan2Lan IPSec avec le réseau de la DGFiP (spécifications détaillées fournies avec la convention de raccordement fournie par la DGFiP).

Article Annexe Ia

l'organisation et la mise en œuvre du poste de travail garantissent la qualité de la transformation, de la réalisation et respectent les règles d'hygiène, de sécurité et d'ergonomie, • les opérations réalisées sont conformes aux critères attendus (spécifications

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

Les spécifications relatives à ce type d'essai sont présentées en détail dans l'appendice de l'annexe 211-3.A.1. La partie II de la présente annexe contient des lignes directrices à ce sujet.

Article ANNEXE

Appareillage de mesure (point 6.1 de la norme) Les mesures de simple contrôle de conformité peuvent être effectuées avec un appareillage de mesure de classe 2, répondant aux spécifications du point 6.1.1 de la norme et permettant d'utiliser la technique

Article Annexe I

Les mesures de simple contrôle de conformité peuvent être effectuées avec un appareillage de mesure de classe 2 répondant aux spécifications du point 6.1.1 de la norme et permettant d'utiliser la technique des niveaux équivalents courts.

Article VIII

-La facturation électronique La facturation à l'assurance maladie s'effectue, par principe, en FSE, dans les conditions des textes réglementaires et des dispositions de la présente convention ainsi que du cahier des charges des spécifications externes

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

A cette fin, la mise en œuvre par chaque opérateur du dispositif d'authentification de l'identifiant de l'appelant peut s'appuyer sur des spécifications techniques élaborées de façon commune par les opérateurs.

Article Annexe I

Conditions d'hygiène et de sécurité relatives à la profession Autonomie, responsabilité Sous le contrôle du responsable Résultats attendus La réalisation est conforme aux spécifications (respect de la fiche de travail) et aux règles de l'art.

Article ANNEXE I

prescrites par le présent cahier des charges ou en application de dispositions réglementaire de la section 8 du chapitre Ier du titre IV du livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement, ainsi que les documents afférents (projets de spécifications

Article Annexe I

Catégorie D : catégorie relative aux fiouls (ou mazout) lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications administratives.

Article (suite)

sol : 1) de jour : en remuant les ailerons ou la gouverne de direction ; 2) de nuit : en éteignant et en allumant deux fois les projecteurs d'atterrissage ou, s'il n'en est pas équipé, ses feux de position. 4.2 Signaux visuels au sol Pour les spécifications

Article Annexe

Il convient toutefois de préciser que les marchés de fourniture de matériels informatiques spécialement fabriqués sur spécifications de l'acheteur public relèvent davantage du champ d'application du CCAG-Marchés industriels (MI).

Article Annexe

A N N E X E Le règlement de sécurité de l'exploitation du réseau ferré national définit, en complément des dispositions prévues par les spécifications techniques d'interopérabilité et par le décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité

Article Annexe II

exprimée en triéthanolamine) Polyéthylèneglycols et leurs éthers de n-alkyle 25322-68-3 (1) Les substances se présentant sous une forme nanométrique ne peuvent être utilisées que si elles sont expressément autorisées et mentionnées dans les spécifications

Article 11

Principales spécifications de la fonction de production. Les équations de l'équilibre général de marché. Loi de Walras. Concept d'optimum parétien. Correspondance entre équilibre de marché et optimum parétien.