- assisté de Me Vanessa THEPOT, avocat commis d'office -avec le concours de Araz Y..., interprète en langue arabe, qui a eu la parole en dernier, En l'absence du représentant du Ministère public,

C, interprète en langue arabe ; - les observations de Me Dussault, représentant le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Y... ; que ceux-ci sont mariés depuis le 10 mai 2003 (copie de l'acte de mariage est produite) ; que conformément à l'article 1751 du Code civil, Mme Arane Y... et M.

AREL de ses demandes. Par acte en date du 10 février 2005 la S.C.I. AREL a relevé appel de cette décision.

libertés et de détention de Bobigny ordonnant que la personne remise soit conduite devant le juge des libertés et de la détention de Lyon, - des pièces officielles du Royaume du Maroc rédigées en langue arabe

The applicant complains about the alleged inhuman conditions of his detention in Arad Prison.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque arabe et internationale d'investissement

leur siège [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° H 24-19.422 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2024 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SCI Arel

C/ ASSOCIATION ARALIS APPELANT : Monsieur Hassan X...

    Il fut incarcéré pendant vingt-quatre jours dans les locaux de la police d’Arad. Par la suite, il fut transféré à la prison d’Arad. 5.

Elle soutient que : les activités de sa sous-traitante, la société ARCALL, relèvent du champ de l’exonération du 2° de l’article 261 C du code général des impôts, dès lors que celle-ci réalise exclusivement

Elle soutient d'une part que l'ARA est un droit procédural et non une faveur, et que le contentieux de l'exécution n'est pas exclu du champ des règlement amiables des litiges.

À la prison d’Arad, il a pu échanger avec sa famille par téléphone, par voie postale ou par des communications en ligne (paragraphe 5 ci-dessus).

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 décembre 2009, la SCP Laugier et Caston a déclaré, au nom de l'Institut du Monde Arabe

Haseg, représentée par Me Benisty Chetrit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 décembre 2024 par laquelle la commission du livre généalogique de l’association française du cheval arabe

SOFISAV HOLDING [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Thibaut BESSUDO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Société KSD FZC Société de Droit des Emirats Arabes unis [Adresse 5] EMIRATS

Confluence, représentées par Me Ledoux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2020 par lequel le maire de la commune Palaiseau a délivré à l'association Pont de l'Amitié Franco-Arabe

le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mmes [X] et [F], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat du Royaume d'Arabie