CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 375 résultats pour « Audrey FOURNIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2205230_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Freddy Defebvin, Jean-Pierre Duriez, Denis Blondel, Christophe Delebarre et Mmes F C et Audrey Deneuville qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02944_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

civile précédente, n'excède pas 789 000 €, s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place ou de fournir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402350_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc742439575e2f7e0dc

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

en personne assisté de Me Pascal TRESOR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0640 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Audrey

Source officielle
CA

17e Chambre

6033c857337b517a95051ca1

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

ARRÊT AU FOND DU 30 MARS 2017 N° 2017/ NT/FP-D Rôle N° 14/04612 [C] [Y] C/ Sarl AMBULANCES DU CAP 1 Grosse délivrée le : à : Me Audrey

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b853ea43407b9fbbb7b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

rendu en premier ressort, le 9 Octobre 2025 par le même magistrat Madame [E] [D] C/ [17] 19/02140 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UB6C DEMANDERESSE Madame [E] [D] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

633fc326e633183e2ee17a8a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Audrey BACHIMONT, Greffière

Source officielle
CA

1ère chambre

6528df7faaebb88318fda616

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

EXPRO, JCP de CARPENTRAS en date du 28 Juin 2022, N°21/00354 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aed9e4ea48318f5ad99

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre Mme Séverine LEGER, conseillère GREFFIER : Mme Audrey BACHIMONT

Source officielle
TJ

Service des référés

66104195c9ea95b316fe1bad

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DEMANDEURS Monsieur [T] [W] [Adresse 5] [Localité 7] BELGIQUE Madame [M] [O] [Adresse 5] [Localité 7] BELGIQUE tous deux représentés par Maître Audrey CHARLET-DORMOY, avocat au barreau de PARIS - #

Source officielle
CA

1ère chambre

653b596c502b828318c4e494

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EXPRO, JCP d'AVIGNON en date du 04 Janvier 2021, N°18/03683 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de

Source officielle
CA

1ère chambre

686767007c03803a32c2720b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

lors des débats, et Mme Audrey Bachimont, greffière, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 13 mai 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 03 juillet 2025.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b36a7ffc2c8318edff3c

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

de procédure civile ; - Condamner la société Apache conseil aux dépens d'instance avec pour ceux d'appel application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Mme Audrey

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02228_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ils ne peuvent demander de renseignements sur la nature des prestations fournies par ces personnes ».

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352ca

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le premier président de la Cour d'appel de MONTPELLIER du 14 février 2023 Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

66a1534dbfa4c7b1df1c6207

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

juillet 2024 DEMANDERESSE : Madame [W] [D] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] comparante DÉFENDERESSE : Société SICAM AUTOMOBILES FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67fe8c1d7a459da3dcd8bef3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

juridictionnelle Partielle à 55% - numéro C-97411-2024-05311 du 13/01/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6] DE [Localité 5]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6866cb48d33109fd079acbd3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MY HOLDING [Localité 6] [Localité 3] représentés par Maître Audric DUPUIS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1162 et Maître Arnaud DELOMEL, avocat au barreau de Rennes, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668903d6e764f07389f646c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

: Me Eric BOHBOT Copie délivrée à : MME [X] éps [B] Le 7 Mai 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 2 Avril 2024 ; par Madame Aude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2506747_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 19 mai 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Bellanger, représentant Mme D, absente

Source officielle

Page 33 sur 169

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.