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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97e1
19 avril 2024
19 avril 2024
SUD PRESSE DISTRIBUTION C/ [W] [O] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Béatrice ZAVARRO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre des Référés
67057cb21296b51ba2b3caf9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Prononcé le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente, assistée de Ingrid RESZKA, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02201_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e9
20 juin 2011
20 juin 2011
représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie LEON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Béatrice Z... divorcée X...
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7201
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Par un jugement du 22 mai 1995, le TGI ordonna un sursis à statuer jusqu’à l’arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme dans l’affaire Bellet.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f0243102fc178212f7e40d
1 avril 2025
1 avril 2025
BLUE BENAT [Adresse 9] [Localité 6] Agissant poursuites et diligence en la personne de son gérant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302232_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2023, le groupe d'élus municipaux d'opposition du conseil municipal de Saint-Laurent-du-Var " Les Laurentins d'abord ", représenté par Mmes Belot
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202070_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Elle soutient que : - l'urgence est caractérisée par les circonstances que les travaux d'aménagement de l'avenue de Brindos dans sa partie comprise entre l'avenue Espagne et le parc Belay ont débuté
Source officiellecomm
61372434cd58014677413824
12 mai 2004
12 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Béatrice X... et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00713
15 mai 2007
15 mai 2007
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 février 2006, n° 05/01141), que Mme Christiane X..., âgée de 70 ans, a constitué le 12 mars 1996, avec ses deux enfants, Béatrice et
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf6e
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le pourvoi en ce qu'il est formé au nom d'Oscar B... ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur le pourvoi en ce qu'il est formé au nom de Béatrice
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206668_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404886_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
A D, représenté par Me Bertrandon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 12 février 2024 par lequel le maire de la commune de Champagnac-de-Belair a décidé de la fermeture du chemin
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9869
23 février 1994
23 février 1994
pourvoi formé par la société Coopérative agricole de La Trimouille, dont le siège social est à La Trimouille (Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 26 septembre 1991 par le tribunal d'instance de Bellac
Source officielle8ème chambre
DTA_2205639_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_1901116_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2105025_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108197_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108387_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2110820_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
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Monsieur Abdelhakim BELLATRECHE (entrepreneur individuel)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
30/06/2026
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BELLAT CHARPENTE
25/06/2026
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BELLATRECHE, Manil
09/06/2026
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LES BELLATS CONSULTING
04/06/2026
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Bellatar, Mohamed Abdelhadi
20/05/2026
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