Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830ab
9 octobre 2024
9 octobre 2024
10] Références : 19/04699 **** APPELANTE : ETABLISSEMENTS [11] [Adresse 12] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nicolas BERETTI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67803daa9c3ba90f51dc74f6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
manutention de seaux de matières et de sacs de matières de différentes catégories jusqu’aux trémies manuellement (ouverture au kutter), - préparation de différents mélanges de matières à l’aide d’une bétonnière
Source officielleChambre 1-2
653b586e502b828318c4e1c2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il résulte néanmoins du procès-verbal de signification de l'assignation, rédigé par la SCP Mendard, Berton, Guedj, Elaidouni le 14 avril 2022, que l'intimée a été assignée à domicile, et plus précisément
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6037154c30e803af9e605657
12 juin 2015
12 juin 2015
] [K] épouse [T] Née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assistée de Me Dominique BERTON-MARECHAUX
Source officielle9e Chambre B
6037301e5879090b38ac350f
22 mai 2015
22 mai 2015
O] [A] et adressées respectivement à Pays d'Aix Habitat et Sud Habitat, aux Pépinières REY, concernant des propositions de prix, -pièce 27, 29, 30, 31, 34 : des fax de Vivia Giorgio Tesi SS, de JL Berton
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d449
18 janvier 2011
18 janvier 2011
49400 SAUMUR représentée par Maître Philippe POUZET, avocat au barreau de SAUMUR INTIMEE : ASSOCIATION UNA DU SAUMUROIS 111 rue du Monton 49400 SAUMUR représentée par Maître Isabelle BERTON
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f5
25 janvier 2011
25 janvier 2011
DEBERNARD Le tertre 49650 BRAIN SUR ALLONNES représentée par Maître Isabelle BERTON, avocat au barreau de SAUMUR COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109544_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l'arrêté du 21 janvier 2021 est signé de Vincent Berton, secrétaire général de la préfecture, lequel a reçu délégation à cette fin en vertu d'un arrêté
Source officielle3ème chambre A
5fdc33602574855740f865c7
13 décembre 2018
13 décembre 2018
objet le rachat de compte courant, un prêt d'équipement n° [...] d'un montant de 210.000 € sur 84 mois au taux de 4,70 %, réalisé le 5 mars 2012, destiné à l'acquisition d'un fonds de commerce «Benetton
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146497
27 août 2014
27 août 2014
Valeria ZAMPI heir of Ferdinando ZAMPI 13/01/1977 Cagliari Barbara ZAMPI heir of Ferdinando ZAMPI 13/01/1977 Cagliari Guido MAZZA Heir of Elena AVETA 12/07/1945 Pescara Fernanda BERNONI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0516DEC002605607
16 mai 2019
16 mai 2019
07/2012 APPENDIX III Name Date of birth Rosario ADAMI 25/06/1943 Giancarlo ADAMI 07/04/1946 Donatella ADAMI 04/11/1955 Fernanda BERNONI
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c35
23 octobre 2013
23 octobre 2013
d'échange du 14 septembre 1933 auquel se réfère l'acte de partage du 12 septembre 1934 qu'ils produisent aux débats fait référence à une pièce servant de cave située au rez de chaussée de la maison Bertoni
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0607DEC001483007
7 juin 2011
7 juin 2011
One such example was the first-instance judgment of the Rome Tribunal in the cases of the first three applicants, Mr Celano, Mr Bertini and Mr Costantino.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC005663513
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Bertini, avocats à Latina. 2. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit. A. Les circonstances de l’espèce 3 .
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101217
19 décembre 2018
19 décembre 2018
CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR, avant dire droit, conféré à l'expert la mission de procéder à des investigations sur les modalités de financement d'acquisition de deux magasins Benetton
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416
21 octobre 2021
21 octobre 2021
BASILE 1957 Marcella BAX 1949 Maria Angela BELLAVIA 1955 Anna BELLOMO 1959 Claudio BENCINI 1953 Giovanni BENEDETTO 1955 Salvatore BENNARDO 1955 Benedetto BERNARDO 1955 Luigi BERTINATO 1955 Riccardo BERTINI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245582
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Benedetto ACCOGLI 1959 Turin Paolo ALTOMARE 1964 Collegno Diego AMBROGGIO 1964 Leini Vito AMENO 1964 Venaria Reale Loredana ARENA 1966 Torino Massimo Carlo Alberto AYALA 1962 Ivrea Fabrizio BERTONE
Source officielleTrib. de Commerce
69f08a82cdc6046d47d297d6
27 avril 2026
27 avril 2026
* La facture n°105554694-0001 du 30 avril 2024 d'un montant de 76,90 € : Cette facture portant sur la location d'une bétonnière, se fonde sur le contrat de location n°105554694 signé le 22 avril 2024
Source officielle1ère Chambre section B
63d4cca992a57405de3315fa
26 janvier 2023
26 janvier 2023
JANVIER 2023 APPELANTE : Mme [J] [E] épouse [M] née le 7 Mars 1949 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Christine COUVREUX EGAL de la SCP AVOCATS CONSEILS ASSOCIES BERTON-COUVREUX-EON-GRATON
Source officielleChambre Sociale
680c68a0230da8dfaf90c010
25 avril 2025
25 avril 2025
HAVRE du 12 Décembre 2022 APPELANTE : S.A.S. [11] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Marion HENNEQUIN de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nicolas BERETTI
Source officiellePage 33 sur 37
BERRETTONI, THIERRY, Yvan
29/05/2026
Voir →
L'ART MANGAU, BERRETTONI, Nicolas
Adresse de l'ancien propriétaire : 17 Impasse des Prés Mornieux 69380 CHATILLON. Adresse du nouveau propriétaire : 1075 Route De Jassans 01600 TREVOUX. acte du 18/06/2025 enregistré au SDE de Lyon le 23/06/2025 dossier 2025 00029208 référence 6904P61 2025 N 03536 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
04/07/2025
Voir →
BERRETTONI, Nicolas, Julio, Marc, BERRETTONI
03/07/2025
Voir →
BERRETTONI, Aurélien, Lino
06/04/2025
Voir →
BERRETTONI, Laura, Lisa, BERRETTONI (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/12/2024
Voir →