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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6629f36bdc6faf0009588969
23 avril 2024
23 avril 2024
la SELARL HKH AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0001B39 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6629f36cdc6faf000958898f
23 avril 2024
23 avril 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 22.00610 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6629f36cdc6faf00095889b5
23 avril 2024
23 avril 2024
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille LEPAGE, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du
Source officielle8ème chambre
66c826115372bffe82563045
21 août 2024
21 août 2024
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 15 Mars 2024, enregistrée sous le n° 11-23-2461 Madame [M] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Camille
Source officielleChambre 7
67002c68c34eb4cc85776a58
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COLL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0653 C/ DDFIP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 754 du code de procédure civile) Nous, Christelle HILPERT, présidente de la chambre, assistée de Camille
Source officielleChambre 7
67801b789c3ba90f51dc1626
9 janvier 2025
9 janvier 2025
barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 208 C/ Monsieur [V] [X] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 754 du code de procédure civile) Nous, Christelle HILPERT, présidente de la chambre, assisté de Camille
Source officielleService des référés
671fe411f5341ca999ad455a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0483 DEFENDEURS Madame [K] [C] née [R] [Adresse 2] [Localité 8] et dans les lieux loués [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Camille
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c7919da7c4f177dd56
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° RG 18/03534 - N° Portalis DBX6-W-B7C-SCDI Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [P] [B] C/ [Z] [W], [T] [M] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Maître Arthur CAMILLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
653a06efd0451e8318d0ebe7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
n'ayant pas constituée avocat, ni défenseur syndical ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Gaël BLANC, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69fd6e7acdc6046d4701c635
7 mai 2026
7 mai 2026
du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 07 Mai 2025 N° RG : 21/00758 Copie certifiée conforme à : CPAM DE L'[Localité 1] SAS [1] Copie exécutoire à : CPAM DE L'[Localité 1] Me Camille-Frédéric
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008104802
12 mai 2003
12 mai 2003
Camille X, demeurant ... ; M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008104807
12 mai 2003
12 mai 2003
Camille X, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b17a
20 juin 1990
20 juin 1990
des faits qui lui étaient reprochés et l'a condamné en réparation à la peine de douze années de d réclusion criminelle ; " alors qu'il ne ressort pas du procèsverbal des débats que les témoins Z..., Camille
Source officielleciv1
613720eecd580146773ef92a
14 mars 1989
14 mars 1989
Camille Bernard, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720f1cd580146773efaea
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Camille Marius X..., entrepreneur de maçonnerie, demeurant à Montaulon (Aube), Lusigny-sur-Barse
Source officielleciv1
613720d6cd580146773eeced
7 mars 1989
7 mars 1989
Camille Bernard, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1e64
15 mai 1990
15 mai 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur ; MM. Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, conseillers ; M.
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee3fe
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Camille Bernard, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8283ea7c8c1124f2a24
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e82a3ea7c8c1124f2db7
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officiellePage 33 sur 808