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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2206922_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
La décision contestée rapporte toutefois les propos de l'intéressé faisant état d'un " kyste au cerveau " et du besoin d'une prothèse la jambe droite, et mentionne qu'il n'est pas établi que les autorités
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300749_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
l'agent de l'ANAH au motif pris de la mention de 1,5 parts sur son avis d'imposition, la contraignant à déposer un deuxième dossier en février 2021 ; - sa fille a informé l'ANAH de son opération du cerveau
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e5ec25a97f0381f558f
23 septembre 2014
23 septembre 2014
déférée à la Cour : Jugement du 08 Septembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/05608 APPELANT Monsieur [K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christine CERVERA
Source officielleCour d'Appel
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2 novembre 2011
2 novembre 2011
SYNDICAP IMMOBILIER 33 Rue César Campinchi 20200 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9358f
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Ruote de Falconaja BP 680 20604 BASTIA ayant pour avocat Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : SCP GILLIBERT ET ASSOCIES Es qualités d'dministrateur judiciaire de la Clinique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101208
15 octobre 2014
15 octobre 2014
documentaire intitulé " La liste A... ou l'histoire d'une vengeance d'Etat " avec en exergue cette citation prêtée à Madame A... en 1972 : " les auteurs de la tuerie de Munich seront châtiés, les cerveaux
Source officielle2ème chambre
DTA_2400622_20250206
6 février 2025
6 février 2025
" mentalité et éducation () sales et puantes " et en écrivant au directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation " vous êtes un individu à la pensée très limitée et au cerveau
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400273_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 16 mai 2024, la société Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux, avocat, exprime ses réserves d'usage et sollicite la mise en cause des sous-traitants TEC Réunion et ECIS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0616DEC002268202
16 juin 2005
16 juin 2005
demandes de la requérante concernant son état de santé a) La première demande tendant à être assignée à domicile La requérante avait subi en 1992 l'ablation chirurgicale d'une tumeur au cerveau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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8 janvier 2024
8 janvier 2024
Minute n° : Audience du :07 novembre 2023 Requête n° : N° RG 22/01032 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W4CU PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [E] [I] né le 30 Août 1959 à 6 allée des Cerisiers
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2525112_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jehl, - et les observations de Me Cerisier, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89935
11 octobre 2007
11 octobre 2007
CERESA) APPELANTE SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR LE FINANCEMENT DE BUREAUX ET D'USINES "SOFIBUS" prise en la personne de ses représentants légaux 43 rue Taitbout 75009 PARIS représentée par la SCP
Source officielle2ème chambre
DTA_2001578_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Copie, pour information, en sera adressée au GAEC des Cerisiers et à M. A D.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001582_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Copie, pour information, en sera adressée au GAEC des Cerisiers et à M. B F.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407996_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
C et Mme D E demeurant 11 Le Pé de Sèvre, La Vigne des cerisiers à Le Pallet (44330), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502311_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
DA..., domiciliés 30 rue des Cerisiers à Compans (77290) ; Parcelle cadastrée A 920, appartenant à Mme U...
Source officielle3e chambre
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3 avril 2014
3 avril 2014
qualités de liquidateur amiable de la SARL SOGAR Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40053 Représentant : Me Armand CERVESI
Source officielleChambre civile
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
IMPER CORSE, inscrit au RCS d’[Localité 2] sous le numéro 347 383 754, domicilié es-qualité audit siège né le 17 Décembre 1966 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Me Pierre dominique CERVETTI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
CORALLO 1954 Pieve Ligure Walter CORDA 1948 Sori Luciano D’ASVERO 1960 Genova Floriano DE NICOLA 1951 Campobasso Domenico DI BARTOLOMEO 1948 Ripalimosani Rocco MAMMOLITI 1937 Genova Marino MARINI 1944 Ceranesi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0517DEC005578800
17 mai 2001
17 mai 2001
sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 55788/00 présentée par José Luis CERVERO
Source officiellePage 33 sur 89