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3 499 résultats pour « Claray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372478cd58014677415c25

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

: 1 / à la société Clinique du docteur Carlier, société anonyme, dont le siège est 55 avenue Sambre et Meuse, 32021 Auch cedex, 2 / au centre hospitalier d'Auch, dont le siège est allée Marie Clarac

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f07bf78df3795388ea9996

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[O] [N] né le 24 Octobre 1998 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Octobre 2025 à 16

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5351e85d0474bddb50e3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ENTREPRISE G VALLANA, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC, Juge, statuant en juge unique assistée de Florian PARISI, Greffier

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203576_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Clairay, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03432_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

A, représenté par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 27 novembre 2024 ; 2°) d'annuler, à titre principal, l'arrêté du préfet du Finistère

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405413_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

B E, représentés Me Nadan et Me Clairay (SELARL Valadou-Josselin et Associés), demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juillet 2024 par laquelle la commission académique de Rennes a rejeté

Source officielle
CA

13e chambre

5fde285fb804ec05d6c880b8

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

(ci-après 'le projet Clarac'), d'une puissance respective de 250 kW, 79 kW et 249 kW.

Source officielle
CA

JEX

660f94fca40f8b0008cb7511

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MARTIN, président de chambre, chargé du rapport Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68e7a4df033cf481c39a2a9f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Octobre 2025 date indiquée à l'issue des débats; DEMANDEUR : Monsieur [N] [D] né le 12 Avril 1973 à BANGUI (AFRIQUE), demeurant 5 bis impasse du Cheminet - 35960 LE VIVIER SUR MER Rep/assistant : Me Clara

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

68e0154374e929a9d8fa349c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6967eb5fcdc6046d474fd37b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

/00001 N° RG 25/00165 - N° Portalis DBYZ-W-B7J-EH5V DEMANDEUR : Madame [P], [X], [E] [B] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Clarisse

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67096c8806866c0645d282e3

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé le 04 octobre 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670426978d5cd4a8759128e5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b58bfd6229a4e58a5bf4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

caducité peut être rapportée dans un délai de 15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b2b5b7fd6229a4e58a5d06

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Aline CAZEAUX, Greffier Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

6780215f9c3ba90f51dc29b4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fea4c77a459da3dcdeab30

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Clara SPITZ, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le Juge des contentieux de la

Source officielle
CC

civ3

6079436e9ba5988459c424a5

Cassation

16 mars 1977

16 mars 1977

A ASSIGNE CLARY ET CAUSSERAN, COADMINISTRATEURS JUDICIAIRES DE LA SUCCESSION DE BOE, AFIN DE FAIRE JUGER QU'ELLE ETAIT DEVENUE PROPRIETAIRE, PAR USUCAPION TRENTENAIRE, DES PARCELLES LITIGIEUSES ; ATTENDU

Source officielle
CC

civ2

61372274cd580146773fd385

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

A, villa Clara à Pont-Saint-Esprit (Gard), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf5b6a90a057d2a5a80

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[B] [W]) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, substitué par Me Clara

Source officielle

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