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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372478cd58014677415c25
30 octobre 2006
: 1 / à la société Clinique du docteur Carlier, société anonyme, dont le siège est 55 avenue Sambre et Meuse, 32021 Auch cedex, 2 / au centre hospitalier d'Auch, dont le siège est allée Marie Clarac
Chambre Etrangers/HSC
68f07bf78df3795388ea9996
15 octobre 2025
[O] [N] né le 24 Octobre 1998 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Octobre 2025 à 16
PCP JTJ proxi fond
67fd5351e85d0474bddb50e3
8 avril 2025
ENTREPRISE G VALLANA, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC, Juge, statuant en juge unique assistée de Florian PARISI, Greffier
3ème Chambre
DTA_2203576_20220929
29 septembre 2022
Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Clairay, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NT03432_20250214
14 février 2025
A, représenté par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 27 novembre 2024 ; 2°) d'annuler, à titre principal, l'arrêté du préfet du Finistère
DTA_2405413_20250424
24 avril 2025
B E, représentés Me Nadan et Me Clairay (SELARL Valadou-Josselin et Associés), demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juillet 2024 par laquelle la commission académique de Rennes a rejeté
13e chambre
5fde285fb804ec05d6c880b8
4 juillet 2018
(ci-après 'le projet Clarac'), d'une puissance respective de 250 kW, 79 kW et 249 kW.
JEX
660f94fca40f8b0008cb7511
4 avril 2024
MARTIN, président de chambre, chargé du rapport Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET
CHAMBRE 5 JEX
68e7a4df033cf481c39a2a9f
2 octobre 2025
Octobre 2025 date indiquée à l'issue des débats; DEMANDEUR : Monsieur [N] [D] né le 12 Avril 1973 à BANGUI (AFRIQUE), demeurant 5 bis impasse du Cheminet - 35960 LE VIVIER SUR MER Rep/assistant : Me Clara
PCP JTJ proxi référé
68e0154374e929a9d8fa349c
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente
Chambre JAF
6967eb5fcdc6046d474fd37b
7 janvier 2026
/00001 N° RG 25/00165 - N° Portalis DBYZ-W-B7J-EH5V DEMANDEUR : Madame [P], [X], [E] [B] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Clarisse
PCP JCP ACR référé
67096c8806866c0645d282e3
4 octobre 2024
Ainsi jugé et prononcé le 04 octobre 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Le greffier Le président
PCP JCP fond
670426978d5cd4a8759128e5
5 juillet 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président
65b2b58bfd6229a4e58a5bf4
19 janvier 2024
caducité peut être rapportée dans un délai de 15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara
65b2b5b7fd6229a4e58a5d06
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Aline CAZEAUX, Greffier Le greffierLe président
6780215f9c3ba90f51dc29b4
9 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente
67fea4c77a459da3dcdeab30
10 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Clara SPITZ, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le Juge des contentieux de la
civ3
6079436e9ba5988459c424a5
16 mars 1977
A ASSIGNE CLARY ET CAUSSERAN, COADMINISTRATEURS JUDICIAIRES DE LA SUCCESSION DE BOE, AFIN DE FAIRE JUGER QU'ELLE ETAIT DEVENUE PROPRIETAIRE, PAR USUCAPION TRENTENAIRE, DES PARCELLES LITIGIEUSES ; ATTENDU
civ2
61372274cd580146773fd385
23 mars 1995
A, villa Clara à Pont-Saint-Esprit (Gard), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour
Chambre Sociale-1ère sect
6268ddf5b6a90a057d2a5a80
26 avril 2022
[B] [W]) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, substitué par Me Clara
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