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compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

Chambre Sociale

65a0f77d383a880008fd08e3

Appel

11 janvier 2024

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

Chambre Sociale

65aa2ed1009f81000890dc10

Appel

18 janvier 2024

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

Chambre Sociale

653b59e9502b828318c4e704

Appel

26 octobre 2023

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

Chambre Sociale

653b59ea502b828318c4e706

Appel

26 octobre 2023

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère, rédactrice Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE B

60354aa362662173f0009371

Appel

13 mai 2016

[Date naissance 1] 1960 à LYON (69) [Adresse 2] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Nicolas FANGET de la SELARL VEBER ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Virginie DUBOC

Source officielle

2ème chambre

DTA_2302394_20260213

Administratif

13 février 2026

Quaglierini - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann, représentant Mme B..., et de Me Dubecq, substituant Me Grimaldi, représentant la communauté d'agglomération

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00532

Cassation

25 mars 2015

h30/ 17h30 : congés " et " 12h30 15h00 : déjeuner équipe avec Président LL. au St Hilaire à Chartres " ; pour la journée du 14 juillet 2008, il est indiqué : " 14h00/ 17h30 envoi courriers PP au CG M DUBUC

Source officielle

1ère chambre

DTA_2100086_20231121

Administratif

21 novembre 2023

D gérant de la SCI Est Habitat ; - et les observations Me Dubecq représentant la commune de Bormes-les-Mimosas. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

7ème chambre

DTA_2008244_20240614

Administratif

14 juin 2024

Derollepot, magistrat rapporteur ; - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mazza, assisté de Mme E, élève-avocate, pour Mme D et de Me Dubecq, substituant

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC000815404

Admin. suprême

5 juin 2012

198.62pt; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s5A070004 { width:213.96pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 8154/04 Claude Louis DUBOC

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0525DEC002517515

Admin. suprême

25 mai 2021

under Articles 10 and 14 of the Convention in connection with the Council’s decision finding that he had violated the applicable rules by failing to ensure subtitles on or a subsequent broadcast of a dubbed

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

68e012f074e929a9d8fa06cc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DURBEC

Source officielle

Chambre Sociale

64a7b23f3bcaf505db696a84

Appel

6 juillet 2023

Source officielle

Chambre Sociale

64a7b2413bcaf505db696a92

Appel

6 juillet 2023

Source officielle

Chambre Sociale

642fb7bdcece1704f5747a55

Appel

6 avril 2023

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

Ch. Sociale -Section A

651d02e7fe8d588318c1adb7

Appel

3 octobre 2023

Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Mériem CASTE-BELKADI, Greffière, en présence de Mme Fabienne DURBEC

Source officielle

Chambre Sociale

63d37b07d1bc2605de4b4c76

Appel

26 janvier 2023

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be44fd

Appel

11 avril 2024

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be451b

Appel

11 avril 2024

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC

Source officielle

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