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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
62172d8e2709eb7900faf898
23 février 2022
23 février 2022
plaidant Me Solange DOUMIC, avocat au barreau de PARIS, toque : C060 Monsieur [H] [P] né le 17 Décembre 1948 à PARIS 6ème (75) 8 rue Marie Pape Carpentier 75006 PARIS représenté par Me Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6708c003445a086e2bcedb2b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DECATHLON agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee31cdc6046d477e60b1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[X] le franchissement d'une ligne blanche en application de l'article R. 412-18 du code de la route.
Source officielleChambre 4-2
6868b6bd2f06adf21413c3dd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Muriel GUILLET, Conseillère Monsieur Guillaume KATAWANDJA
Source officielleChambre civile TGI
67456433558738a4fcd8b4ad
5 avril 2024
5 avril 2024
La notification de ce contrat (Pièce N° 8) confirme le kilométrage du véhicule à cette date comme ayant roulé 103.900 kilomètres.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cc
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c69ca9bf2637903088e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Avril 2019 -Tribunal de Commerce de MELUN RG n° 2018F00001 APPELANTS Monsieur [M] [H] Né le 08 Octobre 1974 à SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (77) 3 route
Source officielleService des référés
68e409cd681ed727f2a446cc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AXA FRANCE IARD Es qualité d’assureur de la société PRO FACADE IDF [Adresse 21] [Localité 57] toutes deux représentée par Maître Sylvie RODAS, avocat au barreau de PARIS - #R0126 MMA IARD ASSURANCES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f674bb275d83183a3ccd
6 octobre 2023
6 octobre 2023
substituée par Me Marine LAROQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0276 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE [Adresse 12] [Localité 11] [Localité 5] représentée par Me Florence
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2513bcaf505db696b08
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Catherine HOULL de la SELARL CATHERINE HOULL & ASSOCIES, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Société LOGIX [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af699fb6c6260008b5314a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Victoria RENARD, Greffière, lors des débats et de Florence
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302941_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Par un arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice du 23 avril 2020, Mme C... a été nommée en qualité de notaire salariée au sein de la société civile professionnelle « Florence
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2301658_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
d'être excisées, qu'elle a fait avec ses enfants d'importants efforts pour s'intégrer et commencer à reconstruire leur vie en France, qu'elle a pu bénéficier de cours de français auprès de la Croix Rouge
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310416
16 novembre 2017
16 novembre 2017
X... dit Mike Y..., 2°/ Mme Florence Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Papeete
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a17387ccdc6046d47256f0e
21 mai 2026
21 mai 2026
HARYOULY, assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, Marie-José POUJADE, assesseur représentant les employeurs et les travailleurs non salariés du régime général, assistés de Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603504a827f65c31c9856ee2
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Jugement du 19 Janvier 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/15689 APPELANT ONIAM agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Adresse 5] Représenté par Me Florence
Source officielle13e chambre
60367fb85b95b223579652f6
15 octobre 2015
15 octobre 2015
2015, Madame Marie-Laure BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b989
22 janvier 2008
22 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb4
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69f19d00cdc6046d47ee1c99
28 avril 2026
28 avril 2026
représenté par Me Serge BEYNET de la SELARL SERGE BEYNET, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Chloé SERS, avocat au barreau de PARIS Société [1] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Florence
Source officiellePage 33 sur 47