Juvenal et de Ilanda Gloire et que E... B... est née le 4 juin 2009 à D... des mêmes parents.

A B, représenté par Me Le Gloan, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2024 par lequel le préfet de police lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et l'a obligé à quitter

A, représenté par Me Le Gloan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de réexaminer sa demande de titre de

l'hebdomadaire « Jours de France » au fil d'une exploitation qui s'était poursuivie sans discontinuer de 1954 à 1989, quand bien même sa renommée ne serait plus « celle qui avait pu être à son époque de gloire

  A son origine se trouve une requête (n° 9381/81) dirigée contre l'Italie et dont une ressortissante de cet Etat, Mme Gloria Capuano, avait saisi la Commission le 21 décembre 1980 en vertu de l'article

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 42948/98 présentée par Gloria

applicant’s detention (Mr Verkhoturov) was not recorded; the time of apprehension of some applicants indicated in the records was at variance with the real time; Mrs Dyachenko, Sidorov, Verkhoturov, Globin

SIRET : 448 145 136 La Frenaie [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marianne BARRY, avocat au barreau d'ARGENTAN, assistée de Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN

Italy 18/12/2009 Antonio BIANCO 1931 Giovanni BOLLA 1951 Francesco BOSCIA 1940 Andrea CARNEMOLLA 1939 Ornella BERTOLDINI 1945 Alessandro CIULLO 1953 Gaetano AMODEO 1931   Household Gloria BRUNO 1929

L'appelante fait valoir qu'elle n'a pu bénéficier du portage de repas bien qu'il lui ait été attribué, au motif (non justifié mais non contesté) d'une allergie au gluten, estimant pour ce motif que les

V] (Personne faisant l'objet de soins) née le 13/10/1974 à [Localité 6] demeurant SDC Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 5] psychiatrie site [4] comparante en personne, assistée de Me Gloria

situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Manuel RAISON, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Amélie GLORIAN

Il est à noter la présence d’une végétation ainsi que des arbres tels qu’un palmier, un pommier, une glycine et de la vigne.

suspicion de maladie cœliaque et d’une lipodystrophie des deux cuisses et du bras gauche nécessitant un traitement quotidien par insuline, une surveillance pluriquotidienne de sa glycémie, un régime sans gluten

Il avait été accompagné au réfectoire vers midi et s'était nourri avec gloutonnerie, comme c'était son habitude et avait été ensuite ramené dans sa chambre.

scrutin, alors que 3 candidats seulement s’affrontent dans la commune, l’ancien maire sortant, candidat du parti communiste français, un de ses anciens adjoints apparenté socialiste et lui ; l’affichage glorifie

B A, assigné à résidence, représenté par Me Le Gloan, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2025 par lequel le préfet d'Eure-et-Loir a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a

B..., représenté par Me Le Gloan, demande au tribunal : d’annuler les décisions du 12 février 2024 par lesquelles le préfet de Seine-et-Marne lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour et fait