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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2500745_20251013
13 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. C...
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2311433_20230822
22 août 2023
trois séances d'hémodialyse par semaine, d'une psychose organique nécessitant la présence d'un aidant de sa famille près de lui et présentant un très haut risque cardio-vasculaire sur cardiopathie ischémique
Reconduite à la frontière
DTA_2304584_20230726
26 juillet 2023
long, y compris en avion, en ce qu'il ne marche plus, se déplace en fauteuil roulant et a du mal à se tenir en position assise en raison de séquelles consécutives à un accident vasculaire cérébral ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2301072_20230413
13 avril 2023
A B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Marne, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les
3 ème Chambre
DTA_2301705_20251211
11 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., née en 1949, et souffrant de diabète et d’une cardiopathie ischémique, a été prise en charge du 12 au 14 octobre 2016 par le centre hospitalier universitaire de Rouen
3ème chambre
DTA_2306169_20250221
21 février 2025
B est atteint de plusieurs pathologies (hypertension artérielle, diabète de type 2, cardiopathie ischémique sylvien droit, accident vasculaire cérébral avec hémiparésie gauche), le collège des médecins
DTA_2306479_20250331
31 mars 2025
évalué à dix paquets-année, la prise d'une pilule contraceptive et des épisodes de palpitations depuis plusieurs mois, ainsi que des antécédents familiaux, sa mère étant atteinte d'une cardiopathie ischémique
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2505089_20250404
4 avril 2025
Marias, - les observations de Me Dubois-Toube, pour le requérant, assisté d’un interprète, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d328
20 juillet 2005
L'opérée présentant au réveil de vives douleurs ainsi qu'un gonflement de la cuisse gauche, fut diagnostiquée une ischémie du membre inférieur, confirmée par écho-doppler.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200820
6 mai 2010
médical du docteur Z... ophtalmologue expert près la cour d'appel daté du 9 mars 2006 de rétinite pigmentaire bilatérale à un stade terminal et selon le docteur A... cardiologue d'une myocardiopathie ischémique
ECLI:FR:CCASS:2010:C201475
8 juillet 2010
«Un scanner du 4 juillet 2000 montre une ischémie temporo-pariétale droit étendue.
1ère chambre
DCA_24PA05251_20250605
5 juin 2025
A souffre d'une cardiopathie ischémique et d'une pancréatite aigüe.
4e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2002063_20240422
22 avril 2024
Alpes-de-Haute-Provence s'est fondé sur la circonstance que Mme A a rédigé un rapport relatif à la prise en charge d'un détenu en état d'ébriété le 1er juillet 2016 qui a déclenché un accident vasculaire cérébral ischémique
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_1806031_20221021
21 octobre 2022
La réalisation d'une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu'au cône terminal.
DTA_2001120_20221215
15 décembre 2022
A à la retraite pour invalidité au regard de quatre pathologies et notamment d'une cardiopathie ischémique au titre de laquelle le Dr B avait estimé, dans son expertise du 9 mars 2019, que l'intéressé
DTA_2501168_20250917
17 septembre 2025
A présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.
DTA_2501169_20250917
B présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500147_20250131
31 janvier 2025
A, interprète et les observations de Me Iscen pour le préfet du Nord. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge des référés
ORCA_24NC02514_20241213
13 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est suivi pour une polyarthrite rhumatoïde associée à une arthropathie et à une cardiopathie ischémique.
ORCA_24BX01719_20241211
11 décembre 2024
C est suivi pour une cardiopathie ischémique et rythmique, ainsi qu'un compte rendu médical du même jour.
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ISCEM
26/04/2011
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