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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2500745_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311433_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

trois séances d'hémodialyse par semaine, d'une psychose organique nécessitant la présence d'un aidant de sa famille près de lui et présentant un très haut risque cardio-vasculaire sur cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304584_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

long, y compris en avion, en ce qu'il ne marche plus, se déplace en fauteuil roulant et a du mal à se tenir en position assise en raison de séquelles consécutives à un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301072_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

A B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Marne, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301705_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B..., née en 1949, et souffrant de diabète et d’une cardiopathie ischémique, a été prise en charge du 12 au 14 octobre 2016 par le centre hospitalier universitaire de Rouen

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306169_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

B est atteint de plusieurs pathologies (hypertension artérielle, diabète de type 2, cardiopathie ischémique sylvien droit, accident vasculaire cérébral avec hémiparésie gauche), le collège des médecins

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306479_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

évalué à dix paquets-année, la prise d'une pilule contraceptive et des épisodes de palpitations depuis plusieurs mois, ainsi que des antécédents familiaux, sa mère étant atteinte d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2505089_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Marias, - les observations de Me Dubois-Toube, pour le requérant, assisté d’un interprète, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d328

Appel

20 juillet 2005

20 juillet 2005

L'opérée présentant au réveil de vives douleurs ainsi qu'un gonflement de la cuisse gauche, fut diagnostiquée une ischémie du membre inférieur, confirmée par écho-doppler.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200820

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

médical du docteur Z... ophtalmologue expert près la cour d'appel daté du 9 mars 2006 de rétinite pigmentaire bilatérale à un stade terminal et selon le docteur A... cardiologue d'une myocardiopathie ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201475

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

«Un scanner du 4 juillet 2000 montre une ischémie temporo-pariétale droit étendue.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05251_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

A souffre d'une cardiopathie ischémique et d'une pancréatite aigüe.

Source officielle
TA

4e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2002063_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Alpes-de-Haute-Provence s'est fondé sur la circonstance que Mme A a rédigé un rapport relatif à la prise en charge d'un détenu en état d'ébriété le 1er juillet 2016 qui a déclenché un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_1806031_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La réalisation d'une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu'au cône terminal.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001120_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

A à la retraite pour invalidité au regard de quatre pathologies et notamment d'une cardiopathie ischémique au titre de laquelle le Dr B avait estimé, dans son expertise du 9 mars 2019, que l'intéressé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501168_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501169_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

B présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500147_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

A, interprète et les observations de Me Iscen pour le préfet du Nord. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02514_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est suivi pour une polyarthrite rhumatoïde associée à une arthropathie et à une cardiopathie ischémique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01719_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

C est suivi pour une cardiopathie ischémique et rythmique, ainsi qu'un compte rendu médical du même jour.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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