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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_24PA04440_20260306
6 mars 2026
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Wibaux, avocat du Conservatoire national des arts et métiers.
DCA_24PA05401_20260306
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
7ème chambre
DCA_23PA03289_20250619
19 juin 2025
Laforêt, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La Sarl Lutecimmo, dont M.
DCA_23PA03792_20250619
Laforêt, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2126082_20231128
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
DTA_2120418_20230530
30 mai 2023
Délibéré après l'audience du 16 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
DTA_2102772_20230613
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public, - et les observations de M.
DTA_2205835_20240209
9 février 2024
DCA_25PA00861_20251017
17 octobre 2025
Laforêt, premier conseiller, - et les observations de Me Morin pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_25PA01021_20260130
30 janvier 2026
Laforêt, premier conseiller, - et les observations de Me Pierre, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
DCA_25PA02931_20260417
17 avril 2026
Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2314827_20231128
Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2316012_20240611
11 juin 2024
Délibéré après l'audience du 28 mai 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Evgénas, présidente, - Mme Laforêt, première conseillère, - Mme Marchand, première conseillère.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2316785_20230725
25 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2317258_20240628
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Kamoun, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2318986_20231227
27 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
2ème chambre
DTA_2308077_20240115
15 janvier 2024
Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2308100_20230719
19 juillet 2023
Laforêt, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2308871_20241118
18 novembre 2024
DTA_2309053_20230912
12 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
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