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70 445 résultats pour « Nicolas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3f49ba5988459c59ef5

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

X..., Y..., Jean-Marc et Nicolas Z..., A... et B..., que sur les pourvois incidents relevés par MM.

Source officielle

Page 33 sur 3523

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CC

comm

6137239fcd5801467740c324

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole Z...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nicolas X

61372697cd58014677426d28

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

LA SOCIETE FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX, ( FGVS ), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 12 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas

Source officielle
CC

civ2

61372475cd58014677415a9b

Cassation

7 avril 2005

7 avril 2005

Nicolas X... de Y..., propriétaire, par donation de la moitié indivise d'un bien immobilier appartenant en propre à son père, ont manifesté la volonté de récupérer au plus tard le 1er mai 1991 ce bien

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7e2d2cdc6046d474ae99e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

BTP (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(S) : SELARL WILHELEM-CHAPUSOT-BOURRON Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président: Jean-Luc DEGUY Juges : Noel Nicaise Nicolas

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f85c8a1343b8cd61dc7

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

N° RG 23/07974 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2CQS DEMANDERESSE Organisme FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS FONDS, venant aux droits de la SOCIETE GENERALE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87677

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

FAITS ET PROCÉDURE Nicolas Z... a acquis le 28 janvier 2002 auprès de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164932

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

municipale, de l'ensemble des budgets, factures, schémas, etc. relatifs au projet issu de la mise en œuvre des « Budgets participatifs » (projet n° 8), concernant l'aménagement des abords de l'école Nicolas

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-214

droit de la concurrence

2 octobre 2024

2 octobre 2024

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Greece 21, Amdi, Elsam, Pomeranie, Longam par Exsamine aux côtés de la société ITM Entreprises et de la prise de contrôle exclusif des sociétés Saint-Nicolas

Résumé IA — à vérifier
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2005:40

droit européen

14 février 2005

14 février 2005

. # Nicolas Ravailhe mod Regionsudvalget for Den Europæiske Union. # Tjenestemænd - Afvisning. # Sag T-406/03.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:374

CJUE

8 octobre 1986

8 octobre 1986

#SA Nicolas Corman et fils versus Office belge de l'économie et de l'agriculture (OBEA).#Eelotsusetaotlus: Tribunal de première instance de Bruxelles - Belgia.#Kohtuasi 143/85.

Source officielle
CC

comm

6137223acd580146773fb449

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Isère), 3, place du 11 Novembre 1948, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit de la banque Rhône-Alpes (nouvelle dénomination de la banque Nicolet

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Z

6079a8309ba5988459c4c07a

Cassation

28 juin 1990

28 juin 1990

Paul, tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Nicolas, - Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b842d5cdc6046d47e12144

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : LES CHARPENTES DU CENTRE NICOLAS [W] (SAS) RG 2024 007048 PC 41214268 Le Tribunal composé lors des débats

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cdf

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Trade International, est immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 395 200 868 depuis le 24 mai 1994 (pièce 1-1) ; que la SARL Euro Trade International, dont la gérante est Nicole

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CC

cr

61372614cd58014677422ce3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Nicole, - LA SOCIETE EURO TRADE INTERNATIONAL, - LA SOCIETE DKNS ENTREPRISES, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 26

Source officielle
CC

cr

61372684cd58014677426333

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

2e étage de l'immeuble "Le Forum" sis 33 bd Général Leclerc 06240 Beausoleil une boite aux lettres portant les noms de Base Management SA Equity Nomlnees SA Vigan Securities SA, SCI Napier (Azur), Nicole

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a6e

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

tout le monde pensait que ce rocher ne pouvait plus tomber et qu'il était solide ; personne ne pensait qu'un danger pouvait exister sur ce chantier" ; que la veille de l'accident, le 5 octobre 1998, Nicolas

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301125

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Nicolas X..., domicilié [...]                                                  , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre civile), dans le litige les opposant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a1924f6cdc6046d4753a1a4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

UPTEVIA Société anciennement désignée CACEIS CORPORATE TRUST, représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de la SELEURL CHASSELAUBE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 - Intimées : S.A.

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