CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470502.20230626
26 juin 2023
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Section du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:490102.20240715
15 juillet 2024
Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495216.20250128
28 janvier 2025
publique : - le rapport de Mme Muriel Deroc, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti
ECLI:FR:CECHS:2024:493873.20241219
19 décembre 2024
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500861.20250724
24 juillet 2025
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491362.20240723
23 juillet 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:452436.20211230
30 décembre 2021
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de la commune d'Arbonne. Considérant ce qui suit : 1.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210297
13 avril 2023
Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10698
22 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société LLP et de Mme [S], ès qualités, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110039
24 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [N], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [V] [K], de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00271
23 mai 2024
Bedouet, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Athena, ès qualités, de la société Thai Tawan, de la société P2g, ès qualités, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat
ECLI:FR:CCASS:2024:C110345
29 mai 2024
Pinatel , avocat de la société Eco environnement, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Cofidis, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance, de Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2024:C210503
13 juin 2024
Sur le rapport de Mme Grandemange, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [M] [Y] [L] [T], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C210812
10 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10696
10 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Hôtel de France, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100608
1 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Marilly, conseillère référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de l'aide sociale à l'enfance et du conseil départemental de l'[Localité 4], et l'avis de Mme Picot-Demarcq
cr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50226
18 février 2026
[Y] [U], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Opérateur de compétence des entreprises de proximité, les observations de Me Occhipinti, avocat de l'Association de
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310085
2 mars 2017
Chauvin, président, Mme Brenot, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [V], de la SCP
ECLI:FR:CCASS:2017:C210812
7 décembre 2017
empêché, faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10656
16 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Depelley, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Pro Alu, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.
Page 33 sur 74