Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de l'accident

08-02-03-03 ARMEES - SERVICE NATIONAL - EXEMPTIONS ET DISPENSES - INCORPORATION AYANT POUR EFFET L'ARRET DE L'EXPLOITATION FAMILIALE -Père de l'appelé souffrant d'une affection à la colonne vertébrale

préjudice de souffrances endurées par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Saint-Lary Soulan vacances, dont le

Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de l'accident

Z... la fourniture et l'installation des gaines de soufflage et le raccordement des armoires ; que, dans les jours qui ont suivi la réception, la société Ciretec s'est plainte de la qualité de la régulation

U... a été victime d'un accident de la circulation lui ayant occasionné un traumatisme du rachis cervical ; que, souffrant de douleurs lombaires résiduelles, il a d'abord consulté un neurologue et un neurochirurgien

la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes de Haute-Provence, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, souffrant

celle de la consolidation, permettant seule au demandeur de mesurer l'étendue de son dommage et d'avoir ainsi connaissance de celui-ci ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au mois de février 1998, souffrant

tiers-payeurs s'exercent dans les limites de la part d'indemnité qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, à l'exclusion de la part d'indemnité de caractère personnel correspondant aux souffrances

constats de ce médecin étaient de nature à justifier un licenciement pour faute grave, compte tenu des dangers potentiels encourus par les salariés victime de son comportement inadapté, et que la souffrance

téléphonique et par les repas pris dans le bureau lors de la pause déjeuner, que Mme Z... avait été consciente que la situation pouvait avoir des incidences néfastes pour chacune d'elles et que la souffrance

D... « semblait avoir pris conscience de la gravité des faits et de la souffrance de la victime » (arrêt attaqué, p. 6 § 1) ; qu'elle a relevé que la proposition d'hébergement dont bénéficiait M.

W..., souffrant de difficultés personnelles, n'avaient pu être élucidées, en recueillant et en retranscrivant l'opinion de la partie civile, nuançant ainsi largement les titres de l'article poursuivis

potentiellement, ce qui imposait ensuite à la Caisse de garantie de préserver son droit à la garantie de l'assureur en interrompant régulièrement la prescription biennale pour les dossiers demeurant en souffrance

d'ITT tandis que l'expert médical de la CIVI a retenu une ITT d'un mois, une ITP de 30 % pour une période supplémentaire de dix mois, une IPP évaluée à 10 %, un coefficient de 3/7 au titre de la souffrance

condamné solidairement les deux prévenus à payer à Keira Z... une somme de 50 euros en réparation de son préjudice matériel et une autre de 3 000 euros en réparation de son préjudice moral et des souffrances

, X... le massait et lui caressait le corps en insistant sur les fesses et le sexe ; que l'adolescent paraissait crédible aux experts qui l'examinaient ; qu'il constataient chez lui des signes de souffrance