Ces nouveaux taux d’engagement sont fixés de manière à ce que le gain lié aux revalorisations des tarifs de remboursement soit partagé à part égale entre lui et ses patients.

Article Annexe II

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cabine d'ascenseur et mise en sécurité d'une nacelle Contenu Ascenseur et monte-charge (définitions, différences) Grands principes de fonctionnement Dispositifs de sécurité concernant les personnes et le matériel Protection des personnes : -gaines

LEGIARTI000022505598

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Partage des gains de productivité supplémentaires sur les charges d'exploitation (OPEX) Le facteur d'évolution annuel de 2,0 % sur la grille tarifaire suppose une évolution des charges d'exploitation nettes d'un pourcentage annuel de variation égal à

Article Annexe Ib

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remblaiement de la tranchée X X T2.9 : Poser un lit de sable dans la tranchée X X T2.10 : Poser des fourreaux, des gaines

LEGIARTI000043372810

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ou en donnant une image positive liée au fait que les recettes récoltées sont affectées à des activités d'intérêt général ou encore en augmentant la force attractive du jeu au moyen de messages publicitaires accrocheurs faisant miroiter d'importants gains

LEGIARTI000024544781

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Partage des gains de productivité supplémentaires sur les charges d'exploitation (OPEX) Le facteur d'évolution annuel de 0,7 % sur la grille tarifaire suppose une évolution des charges d'exploitation nettes d'un pourcentage annuel de variation égal à

Article Annexe 18

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Ces nouveaux taux d’engagement sont fixés de manière à ce que le gain lié aux revalorisations des tarifs de remboursement soit partagé à part égale entre lui et ses patients.

LEGIARTI000024544783

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LEGIARTI000050799915

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présente convention considèrent qu’il est indispensable de mettre en place une programmation budgétaire pluriannuelle partagée, basée sur une allocation de ressources claire, répondant à des besoins et missions précisément identifiés, et tenant compte des gains

LEGIARTI000044042646

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d'un avantage en vertu d'une règle à l'application de laquelle il ne peut normalement prétendre ; Il importe de préciser que la caractérisation d'une fraude suppose le recueil d'éléments probants et que l'opérateur ne saurait refuser le paiement d'un gain

LEGIARTI000024751069

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CHARGES Intérêts Pertes de change liées aux opérations financières Dotations aux amortissements, aux provisions et aux dépréciations Autres charges financières Total charges financières (IX) Produits des créances de l'actif immobilisé Gains

Article 2

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Les conditions d'entreposage des assemblages de combustible dans la piscine de désactivation doivent assurer la prévention et la protection des gaines des crayons de combustible contre tout risque d'endommagement. III-3.2.

Article Annexe 1

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Les tableaux divisionnaires éventuels sont placés soit dans des gaines techniques fermées à clef, soit dans les locaux du personnel soignant.L'éclairage de sécurité prévu au règlement de sécurité incendie est installé selon les règlements en vigueur,

Article Annexe B

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différents offreurs et producteurs de soins au travers : -d'une adaptation des prix des produits de santé, permettant à l'assurance maladie de bénéficier d'économies liées à leur cycle de vie ; -d'un ajustement des tarifs des actes médicaux permis par les gains

LEGIARTI000024744065

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Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

situation et de la capacité financières de la personne en cause, au vu notamment de son patrimoine et, s'agissant d'une personne physique de ses revenus annuels, s'agissant d'une personne morale de son chiffre d'affaires total ; – de l'importance soit des gains

Article Annexe Ib (suite)

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l'intervention 2.2 Diversité des activités d'hygiène immobilière Présenter la diversité des activités d'hygiène immobilière Indiquer le cadre réglementaire et justifier la spécificité des interventions de l'entretien des vides ordures et gaines

Article Annexe Ib

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- Forces, inertie, travail, puissance, énergie (énergie potentielle, cinétique et totale), chaleur, rendement mécanique et gain. - Les vibrations (harmoniques et résonnance). - Quantité de mouvement, conservation de la quantité de mouvement, im

Article Annexe I (suite)

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La régulation du marché mondial des biens et services (10 h) Les enjeux d'une organisation du commerce mondial La libéralisation du commerce mondial devrait conduire à des gains mutuels pour chacun des pays participant aux échanges.

Article Annexe 1

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Elle présente un ensemble d'avantages (gain de temps, coût moindre, choix de la communication en temps réel ou différé, suppression des limites spatiales et temporelles) et d'inconvénients (excès d'informations et de documentation, problèmes de confidentialité

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