différentes fonctions de l'autorité ; - Organiser et promouvoir l'évolution du service et des personnels (formation continue, évolution de carrière, acquisition de compétences nouvelles ... ) - Acquérir de la prestance - Connaître sa hiérarchie et ses collaborateurs

Article Annexe 2

—

permettent de se projeter dans le monde du travail ou des échanges sociaux sont ainsi les mieux adaptées : ils entrent alors dans la peau d'un personnage, dans une relation fictive du type client/vendeur , professionnel/stagiaire , expert comptable/collaborateur

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Elles sont choisies soit parmi les personnes physiques, ou les collaborateurs et licenciés des personnes morales, mentionnées à l'article 2, soit en raison de leur compétence au regard des faits objets des poursuites.

Article 27

—

installés sont : - les médecins installés pour la première fois en libéral depuis moins de trois ans, - les médecins installés en libéral depuis moins de trois ans après une interruption totale d’activité libérale d’au moins deux ans, - les médecins collaborateurs

Article Annexe I (suite)

—

l'importance des principes communautaires et constitutionnels en matière d'accès à l'emploi mais aussi leur relativité en pratique : le droit d'obtenir un emploi est à concilier avec la liberté d'entreprendre qui permet à l'employeur de choisir ses collaborateurs

LEGIARTI000049820194

—

décoration montage monteur son cinéma 60 bisAssistant monteur son cinéma mixage collaborateurs

LEGIARTI000051513171

—

Le CPDPN peut identifier des échographistes susceptibles de pratiquer ces examens et avec lesquels il souhaite collaborer notamment en raison de leur formation et de leur expérience en échographie diagnostique (19).

Article Annexe A

—

. - Les transporteurs publics routiers de marchandises à grande distance peuvent se réunir dans des groupements professionnels agréés par le ministre des travaux publics, et appelés à collaborer au contrôle de l'application des dispositions législatives

Article Annexe

—

Le contrat de société qui donne naissance à la société, consacre l'accord entre les associés et leur volonté de collaborer (affectio societatis), l'étendue de leurs apports et leur engagement.

LEGIARTI000047771813

—

Convocations du personnel de réserve 5 ans à partir de la date du document Elimination 5.6.2 Programmes prévisionnels pour le personnel de réserve 5 ans à partir de la date du document Elimination 5.6.3 Agrément de collaborateur

Article Annexe

—

Afin de faciliter la mise en place et la pérennisation des filières de responsabilité élargie du producteur, il collabore, dans chaque département d'outre-mer, avec l'ensemble des organismes agréés pour la prise en charge de certains déchets, y compris

LEGIARTI000050482562

—

Les journalistes, présentateurs, animateurs ou collaborateurs d'antenne veillent à respecter une présentation honnête des questions prêtant à controverse et à assurer l'expression des différents points de vue.

LEGIARTI000032258784

—

également électeurs et éligibles les personnels de l'Observatoire français des conjonctures économiques engagés sans autre condition de durée que celle de la convention liant l'Etat à la Fondation nationale des sciences politiques ainsi que les collaborateurs

LEGIARTI000022043451

—

Les Etats Parties s'engagent à collaborer entre eux, dans la mesure du possible, pour : Article 45 1.

LEGIARTI000048431955

—

A partir des recrutements déjà réalisés et des actions entreprises dans les juridictions, il s'agit de systématiser la mise en place d'une équipe de collaborateurs autour des magistrats en la modélisant afin de clarifier les missions de chacun, tout en

Article 15

—

Titre 6 : Dispositions applicables aux conjoints collaborateurs, Sct. Chapitre unique : Affiliation A modifié les dispositions suivantes : -Code de la sécurité sociale. Art. L643-10, Art.

Page 33 · 656 résultats

← Précédent