[T] soutient que son licenciement ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse car il a été prononcé verbalement le 29 avril 2021.

Ils soutiennent que les moyens soulevés par la société Groupe Raulic Investissements ne sont pas fondés.

The villagers also told her that there had been different types of soldiers; the first group wore blue berets, while those in the second had none.

The people who took them away were accompanied by three APCs, an Ural vehicle, a light grey four-wheel drive UAZ vehicle and a blue UAZ car.

The group, which consisted of about forty armed men, had walked through the local hospital’s yard and then proceeded towards Obyezdnaya Street.

Le 18 septembre 2009, le groupe parlementaire du DPS à l’Assemblée nationale présenta ses observations écrites sur l’affaire.

Il était également précisé qu’un des policiers, à savoir B.K., avait été légèrement blessé à la main par des jets de pierres dont l’auteur était l’un des requérants, M. Kaçak. 9.

J'ai opté pour la deuxième solution carte souhaite avant tout protéger les enfants polyhandicapés et aussi protéger ma santé mentale.

    Murat sortit de la chambre, tenant sa carte d’identité à la main. Un des membres des forces de l’ordre prit la carte, l’examina et la jeta sur le sol.

179 331, 37 € - liste des contrats des époux X... à la Banque de Savoie, apparemment si la lecture difficile est bonne, en mai 2010, outre livrets de développement durable avec 52, 56 € et 58, 10 €, carte

Le requérant fut reconnu notamment coupable d’être parti combattre en Syrie au sein du groupement djihadiste Jabhat Al Nusra entre le 1 er   décembre 2013 et le 17 mars 2014.

d'appel de Bordeaux dans son arrêt du 8 novembre 1999 devenu définitif ; * la délibération est enfin entaché d'illégalité dès lors qu'un affluent du ruisseau de Hardy n'a pas été inclus dans la trame bleu

Donc c’est bien ça le président du groupe a accès aux personnes qui n’ont pas voté, comme je ne suis pas tordu je ne le savais pas !

Ce dernier tenait sa carte de directeur du département de physique de l'Institut d'enseignement de Grozny.

L'étude d'impact comporte une liste des monuments classés ou inscrits au titre des monuments historiques situés à moins de 10 kilomètres du projet, ainsi qu'une " carte de synthèse patrimoniale ".

  According to the applicants, in the early hours of 16 May 2003 a group of 20 men wearing blue uniforms and balaclavas who spoke Russian raided the family home in Ulus-Kert.

vers l'Etat membre de l'Union européenne ou partie à la convention d'application de l'accord de Schengen d'où il provient, ou s'il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d'une " carte

au dossier la pièce PA 23 "étude d'impact" ainsi que la pièce PA 23-2 intitulée "le dossier d'évaluation des incidences" ; - le réseau de remplissage et de distribution est clairement mentionné en bleu

les cotisations à l'URSSAF du Gard, partiellement puis totalement impayées depuis octobre 2008 (428, 50 €) dont il reste dû à ce jour 71. 870, 50 €,- les cotisations sociales obligatoires auprès du Groupe

Ils soutiennent que : - le droit de communication a été irrégulièrement mis en œuvre auprès de l'établissement SAS Carte Bleue par l'administration, qui a procédé à l'exploitation de listes nominatives