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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Président 10 : Mme PICQUET - R. 222-13
DTA_2410303_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616243bc1217cad6c01648ff
28 mai 2014
28 mai 2014
S'agissant des piquets, il n'est pas établi que l'espacement tous les 5 pieds au lieu de 3 pratiqué par M. [H] soit nuisible au vignoble, et il est produit des factures d'achat de piquets.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03318_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300415
5 avril 2011
5 avril 2011
M. et Mme Stéphane X... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté leurs demandes tendant à voir dire que leur propriété n'est grevée d'aucune servitude de passage au profit du fonds des époux Y... et
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02745_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
D..., représentés par Me Piquet, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleJEX
68111e692a56cbbf9295e99b
9 avril 2025
9 avril 2025
Anonyme immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 552 120 222 dont le siège social est sis [Adresse 4] suivant acte de cession des créances en date du 3 Août 2022 Représentée par Me Romain PIQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d17
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Pierrette Y..., veuve X..., est décédée le 13 août 2012, laissant pour lui succéder ses deux enfants précités (les consorts X...).
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b06b85edc07d3453ee
2 avril 2025
2 avril 2025
MAIRIN PICQUET Représentant : Me Stéphanie GAUTIER de la SELARL DES DEUX PALAIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 INTIMEES AGS CGEA IDF OUEST (assignation en intervention
Source officielleChambre civile 1-7
68e9e478154299c7318fb278
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Copies délivrées le : à : [J] [P] Me Tiphaine CAVALLIN [Localité 7] ERASME [B] [P] Ministère Public ORDONNANCE Le 10 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0704DEC004353921
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par courrier du 6 juin 2024, les requérants confirmèrent, à la demande du greffe de la Cour, que la procédure est toujours pendante devant le CGRA. GRIEFS 12.
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Monsieur Philippe PIQUET, Magistrat
Source officielle1ère chambre civile
6970aa44cdc6046d47186a85
20 janvier 2026
20 janvier 2026
DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Philippe PIQUET
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2203537_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
E ; - et les observations de Me Piquet-Boisson, représentant M. D, qui reprend et développe les termes de ses écritures.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d76
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dad
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleciv3
613721becd580146773f6c08
25 novembre 1992
25 novembre 1992
son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, défendeurs à la cassation ; Les Assurances générales de France (AGF) et le bureau d'études Satec ont formé, par un mémoire déposé au greffe
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2304457_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2023, la société civile de l'immeuble Avenue d'Italie et la société Piguet SA, représentées par Me Hansen, demandent au juge des référés
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297da2c4236379079866
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Selon requête enregistrée au greffe le 06 août 2018, l'Etat, représenté par l'ANGDM, a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Moselle d'un recours contentieux.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465940c024d1adffef755e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Piqueur traçage charbon du 01/05/1977 au 02/08/1978 et du 08/12/1978 au 31/08/1979 : ouvrier mineur participant à tous les travaux de creusement d'une galerie au charbon ou au rocher.
Source officielle10ème chambre
DTA_2213446_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 3 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Garnier, premier conseiller, M. Ossant, conseiller.
Source officiellePage 33 sur 402