Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître BARBERO en lettre simple le : ■ PS ctx protection soc 4 N° RG 19/

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [V], de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

BARBERA La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [I] [W] épouse [Z], après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller

Champ d' Ojardias 63200 RIOM Représentée par Me Barbara GUTTON- PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP COLLET- DE ROCQUIGNY- CHANTELOT- ROMENVILLE (avocats au barreau de RIOM) (bénéficie d' une

POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Mademoiselle Barbara

déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Agriculture No RG : 13/ 00207 Copies exécutoires délivrées à : Me Barbara

application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du château d'eau édifié sur la parcelle cadastrée section C n°446 sise 36 rue Bamberger

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [W], [I], [L], [C] [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Maud BARBEAU-BOURNOVILLE

ALLIANZ IARD Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [B] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Barbara PIERANTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R028 Madame [K] [Y

2ème chambre ARRET DU 18 Avril 2011 Rectification d'erreur matérielle décision de la Cour d'Appel de LYON du 04 avril 2011 RG :2010/3099 RIGAUD C/ COUTURIER DEMANDEUR : Mme Barbara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Barbara Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6

AFFAIRE : [Z] [V] C/ [Q] [R] [H] épouse [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille CAMPA, Juge, juge aux affaires familiales assistée de Barbara

courrier recommandé avec accusé de réception, mettant en 'uvre la procédure contradictoire préalable à une mise en demeure, d'avoir à démolir des installations litigieuses (un chalet en bois et un barbecue

C/ SCI JULIA BARBARIN II X... X... Y... X... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Paul X...

Barberis, avocat exerçant à Rome.

[Adresse 4] pris en la personne de son Syndic en exercice, la SAS GESTION BARBERIS, dont le siège est [Adresse 2] à [Localité 5], elle-même représenté par son Président en exercice, domicilié ès qualités

Barberis, avocat exerçant à Rome.