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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6260f8ee6d9e13277d6e3819
20 avril 2022
20 avril 2022
sollicite le versement de la somme de 8 000 € à titre de dommages-intérêts pour harcèlement moral aux motifs que Me [L] « lui disait fréquemment, devant d'autres salariés de l'étude qu'elle n'avait pas de cerveau
Source officielleChambre des référés
668c15d1894f7f4d2e034211
4 juillet 2024
4 juillet 2024
la Réunion, société d’économie mixte, au capital de 289 653,00 euros, immatriculée au RCS de Saint-Denis sous le numéro 73 B 49, [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Frédéric CERVEAUX
Source officielle3e chambre sociale
6868b38475a2d196dbc191f9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Inclusion : Traitement de l'information auditive par le cerveau.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00973
16 avril 2019
16 avril 2019
S... est mis en cause pour des faits d'extorsion en bande organisée commise avec une arme au sein d'une équipe dans laquelle il semble tenir un rôle important notamment de "cerveau"; que le plaignant M
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110321
14 avril 2021
14 avril 2021
[Y] n'était plus à cette date en capacité de rédiger son testament en raison de sa tumeur au cerveau dont les symptômes avaient débuté avant janvier 2015 ; que si en cause d'appel Mme [P] produit
Source officielle2ème chambre
DTA_2200588_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
mémoire récapitulatif enregistré le 31 octobre 2024, un mémoire confirmatif et responsif enregistré le 24 février 2025 n'ayant pas été communiqué, la société SBTPC-SOGEA REUNION, représentée par Me Cerveaux
Source officielle2ème chambre
DTA_2300468_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Des observations en réponse au moyen d'ordre public ont été produites le 16 avril 2025 par Me Cerveaux pour la SÉDRÉ, et communiquées le 17 avril 2025.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2406941_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
pas dans un état végétatif ; - les observations de Mme G, représentant l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, qui rappelle que le patient a été hospitalisé dans un état très grave et que son cerveau
Source officielleExpropriations
688afa75c77b359bab86dbee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle expose que sur les parcelles ZN n°[Cadastre 5] et [Cadastre 6], elle a implanté un verger classique mais également un verger de cerisiers expérimental en vue d'obtenir de nouvelles variétés, que l'étude
Source officielle1ère chambre
DTA_2203078_20250218
18 février 2025
18 février 2025
requérants, il ressort des pièces du dossier, et notamment du permis de construire initial, que le raccordement de la maison d'habitation au réseau public d'assainissement a été autorisé par l'impasse des Cerisiers
Source officielle6ème Chambre
DTA_1905614_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Ils soutiennent que : - ils sont propriétaires d'une maison d'habitation située au 14 allée des Cerisiers sur les parcelles cadastrées section AV n°173 et n°174 sur le territoire de la commune de
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-147361
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Subsequent to the applicant’s departure from his country, criminal proceedings were brought against him before the Cerkessk City Court on the following charges: participation in an armed insurrection and
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0930DEC003779406
30 septembre 2008
30 septembre 2008
La société requérante détenait en 1975 32% d'une autre société Empresa de Cervejas da Madeira, Lda. détenant à son tour 80% d'une troisième société Fábrica de Refrigerantes João de Melo Abreu, Lda.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244428
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Tasarruflarına Mahsus Kanun-ı Muvakkat ) entitled religious communities to register real properties they possessed in their own names in the Ottoman Land Registry by making a submission ( Eşhas-ı Hükmiye Cetveli
Source officiellepl
60793b3c9ba5988459c3c66b
11 décembre 1992
11 décembre 1992
psychiatre, un endocrinologue et un géniticien, avec mission notamment de vérifier son caryotype et de donner toutes explications médicales sur son processus de féminisation et le rôle joué par le cerveau
Source officielleJ.L.D.
697be94ecdc6046d472db2bc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
présentation incurique, contact obséquieux puis hostile et menaçant, dicours incohérent, idées délirantes de persécution, de grandeur, de mécanisme imaginatif ( est capable selon lui de télépathie, il est le cerveau
Source officielleChambre Premier Président
6274bd6f2799a9057d5dd2e2
5 mai 2022
5 mai 2022
Ils ont refusé de m'emmener à l'audience, pourtant mon cerveau est stimulé quand je suis enfermée et je décompresse quand je vois du monde, et c'est mon droit.
Source officielle1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
J'ai été violée sous GHB quand j'avais 15 ans, mon cerveau a fait un black-out pour me protéger. J'ai une forte manie pour repousser les limites dans la drogue.
Source officielleRecours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f100
24 octobre 2024
24 octobre 2024
J'ai fait une crise psychotique, j'en ai fait deux l'année dernière, ma mère a eu des tumeurs au cerveau et est décédée et je rejetais la faute sur moi.
Source officielle1re chambre civile
65b20da3c4cf860008dff4ed
24 janvier 2024
24 janvier 2024
mauvais traitements subis lors de son premier séjour en 2021 et de l'actuel, faisant état actuellement notamment 'd'eau glacée à deux ou trois degrés, de six jours d'isolement, d'hypnose avec blocage du cerveau
Source officiellePage 34 sur 89