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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6780b92db10ab0632f7049b6
9 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
660f950da40f8b0008cb77ad
4 avril 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
65aa2d39009f81000890db4a
18 janvier 2024
65aa2d55009f81000890db58
1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b48
4 octobre 2022
Avril 2020 par le Juge des contentieux de la protection de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-20-000007 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/10/22 à : Me Alexandrine DUCLOUX
chambre 1-3
69d0a8bdcdc6046d47117df7
22 janvier 2025
Le 31 mai 2021, les deux parties ont conclu un contrat de location avec option d'achat portant le n° A1J68513 ayant pour objet le financement d'un véhicule de marque FIAT, modèle DUCATO MULTIJET, type
PCP JTJ proxi fond
668ed1732980a82f59d9917b
10 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jehan-Philippe JACQUEY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carine DUCROUX Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01559_20220505
5 mai 2022
Par des mémoires enregistrés le 7 octobre 2021 et le 10 novembre 2021, la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche, représentée par Me Ducroux, conclut au rejet de la requête de Mme A et autres.
1ère chambre
DTA_2203601_20240312
12 mars 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 13 février et 22 juin 2023, la communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône, représentée par Me Ducroux, conclut au rejet de la requête et à ce que
1ère Chambre
DTA_2103024_20230322
22 mars 2023
imputable à une rechute de son accident de service du 9 février 2015, le directeur général des douanes et des droits indirects a considéré, en se fondant sur les rapports d'expertise médicale des Drs Ducloux
audience ordinaire
69e2fa24cdc6046d47a4dc80
7 avril 2026
Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M.
69e2fde3cdc6046d47a517b7
Contentieux Général
69eb3262cdc6046d475bd543
17 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT EN PREMIER RESSORT RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 17/04/2026 Numéro de rôle : 2026 000572 Composition du tribunal : Nicolas DUCASSÉ, président
CTX Protection sociale
686ec5c972b5e5e648cb9f9f
1 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0014 Non représentée C / [9] représentée par Mme [H] [U], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
686ec5cb72b5e5e648cb9fbd
au barreau de LYON, vestiaire : T653 Dispense de comparution C / [10] représentée par Mme [E] [T], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
686ec5cc72b5e5e648cb9fd9
Société [11] ayant pour avocat Me Valerie PARISON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2418 non représentée C / [9] Non représentée Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
67f81ed2cf40727a004415e0
7 avril 2025
barreau de LYON, vestiaire : 1309, substitué par Me Myriam SANCHEZ, C / [9] représentée par Mme [T] [F], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
67fd64cee85d0474bddb8c39
de PARIS, Dispense de comparution C / [10] [Localité 12] [Localité 11] représentée par Mme [Z] [J], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 16 Juillet 1999c/Mademoiselle Frédérique Z
6253c855bd3db21cbdd84f36
25 octobre 2000
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur DUCASSE , Avocat Général.RAPPEL DE LA PROCÉDURE LE JUGEMENT Le Tribunal, par jugement contradictoire à l'égard de Frédérique
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008118150
21 janvier 2002
pièces du dossier ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ducarouge
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DUCASSOUS BIEN ETRE (SOCIETE EN LIQUIDATION)
25/07/2018
Voir →
DUCASSOUS BIEN ETRE
04/08/2013