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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d115
2 avril 2009
2 avril 2009
Henry X... et au bénéfice de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2319202_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401218_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401237_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401238_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de la date et de l'heure de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401240_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de la date et de l'heure de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401261_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401280_20240713
13 juillet 2024
13 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401281_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401285_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208202_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2022, et des pièces complémentaires enregistrées le 8 décembre 2022, Mme A C épouse B, représentée par Me Henry, demande au tribunal
Source officielleSaisies immobilières
6718127f6d8b1985f4687511
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la SAS NEXITY LAMY, ayant son siège 19 rue de Vienne - TSA 10034 - 75801 PARIS CEDEX 08 et ayant un établissement à NANCY (54000), 4 rue Piroux CREANCIER POURSUIVANT, représenté par Maître Delphine HENRY
Source officielleProcédures Collectives
69b2b011cdc6046d4768bf47
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT DU 09/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU que par jugement en date du 14/12/2023, le Tribunal a prononcé le redressement judiciaire de : SAS AUTO ECOLE HEMICYCLE 2 MONT HERY
Source officiellesoc
61372373cd58014677409f60
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1997 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre civile), au profit de la société Herry Véhicules Industriels, société anonyme
Source officielleChambre 4-4
6364ba2ce405357f749ea4fa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[D] [W] C/ Association MISSION LOCALE ANTIPOLIS Copie exécutoire délivrée le : 03 NOVEMBRE 2022 à : Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE Me Timothée HENRY
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381770
13 mars 2009
13 mars 2009
dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, Auditeur, - les observations de Me Hemery
Source officielleChambre sociale 4-1
69facb4ecdc6046d47be39da
5 mai 2026
5 mai 2026
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 05 mai 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf98dcdc6046d4756a19d
23 avril 2026
23 avril 2026
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301083
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Pronier, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M. et Mme G..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Maisons Weberhaus, et après en avoir délibéré
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10239
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, M. Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.
Source officiellePage 34 sur 792