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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42bbfd75b73b3e3f7af

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

à l’épaule droite Nature de l’accident : Douleur à l’épaule droite ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ad83c9498318209db3

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

active en élévation et en abduction ; douleur de l'avant-bras droit ; douleurs des orteils du pied droit sur les extrémités, avec érythème sur les 3è et 4è orteil ; céphalées ; anxiété ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214112_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Considérant ce qui suit : Le jeune D...

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-433

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

allégations selon lesquelles il avait été fréquemment maltraité par d’autres élèves dans l’école qu’il fréquentait, il a soumis une série de rapports médicaux corroborant ses dires quant aux coups, douleurs

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526f5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

recrudescence des douleurs du poignet droit, et il fait référence à la prescription d'un traitement anxiolytique le 4 septembre 2012.

Source officielle
CC

civ2

61372503cd5801467741a3fb

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

de causalité entre ce dommage et l'accident ; qu'il ressort des nombreuses expertises réalisées qu'il n'existe aucune certitude que l'accident ait pu être à l'origine des troubles dont souffre le jeune

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac4329ffd2adfff4f348

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Sur la demande principale 1)Sur le taux d'incapacité Le Dr [M] a conclu que l'appelante avait une grosse limitation des mouvements au niveau des deux épaules avec des douleurs permanentes et lancinantes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2203573_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

désigner un expert, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de déterminer les conséquences de la chute dont elle a été victime à la maison des jeunes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93285

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

En réponse aux interrogations de l'employeur, elle a justifié sa décision par un courrier du 22 octobre faisant état " d'énormes difficultés à manipuler correctement ma main droite et j'ai des douleurs

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Franck B

61372678cd58014677425cf2

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

rapporte la preuve de ce que, par correspondance, par voyage de leur neveu auprès d'eux ou d'euxmêmes en France, auprès de lui, ils ont souffert un préjudice moral par suite de la mort, au loin, du jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d1

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

adoptives) que Madame Isabelle Y... a vécu dans un climat incestueux au domicile de ses parents et que l'épisode de la salle de bains a ravivé un passé douloureux et une inquiétude pour l'intégrité de la jeune

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01763_20221107

Admin. Appel

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Les éléments médicaux versés font état de douleurs thoraciques, voire d'une hernie. Elle ne fait pas état d'une intégration particulièrement notable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2317482_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

par l'OFPRA ; les séjours temporaires de sa famille au Sénégal ne remplacent pas la plénitude d'une vie normale de famille en France sous le même toit, de la même manière qu'ils n'effacent pas les douleurs

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da34c0d3e3fe99d17720

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il est justifié d’accorder pour ce chef de préjudice, compte tenu du jeune âge du demandeur, la somme de 4.000 € à ce titre.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2301085_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

En effet, alors que la jeune D s'est présentée à trois reprises au service des urgences pédiatriques de l'établissement hospitalier avec de fortes douleurs, sa prise en charge par l'équipe soignante n'a

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319316_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

A C B, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100550

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

cas d'espèce ; Qu'en ce qui concerne l'attestation d'identité produite, c'est de façon pertinente que l'évaluateur aux termes de son rapport daté du 10 février 2017, a mis en exergue le caractère douteux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a7c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

douleurs résiduelles post-chirurgicales.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bc7a459da3dcdea9c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

exclues des présentes garanties, l'I.T.T. et l'I.P.T. résultant : (…) - DE TOUTE ATTEINTE DISCOVERTERBRALE ET/OU RADICULAIRE (ATTEINTE DES [Localité 6] NERVEUSES RACHIDIENNES, DE TOUTE RACHALIGIE (DOULEUR

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163f88c52184c47dc90bafd

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

. ************** FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [M] [K], aide soignante, a présenté en 1996 des douleurs importantes au coude gauche.

Source officielle

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