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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
678ea42bbfd75b73b3e3f7af
10 janvier 2025
à l’épaule droite Nature de l’accident : Douleur à l’épaule droite ».
Pôle 6 - Chambre 13
653ca6ad83c9498318209db3
27 octobre 2023
active en élévation et en abduction ; douleur de l'avant-bras droit ; douleurs des orteils du pied droit sur les extrémités, avec érythème sur les 3è et 4è orteil ; céphalées ; anxiété ».
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2214112_20260209
9 février 2026
Considérant ce qui suit : Le jeune D...
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-433
19 juillet 2011
allégations selon lesquelles il avait été fréquemment maltraité par d’autres élèves dans l’école qu’il fréquentait, il a soumis une série de rapports médicaux corroborant ses dires quant aux coups, douleurs
1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f5
16 avril 2024
recrudescence des douleurs du poignet droit, et il fait référence à la prescription d'un traitement anxiolytique le 4 septembre 2012.
civ2
61372503cd5801467741a3fb
12 juillet 2007
de causalité entre ce dommage et l'accident ; qu'il ressort des nombreuses expertises réalisées qu'il n'existe aucune certitude que l'accident ait pu être à l'origine des troubles dont souffre le jeune
3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f348
12 octobre 2022
Sur la demande principale 1)Sur le taux d'incapacité Le Dr [M] a conclu que l'appelante avait une grosse limitation des mouvements au niveau des deux épaules avec des douleurs permanentes et lancinantes
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2203573_20220718
18 juillet 2022
désigner un expert, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de déterminer les conséquences de la chute dont elle a été victime à la maison des jeunes
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93285
26 avril 2016
En réponse aux interrogations de l'employeur, elle a justifié sa décision par un courrier du 22 octobre faisant état " d'énormes difficultés à manipuler correctement ma main droite et j'ai des douleurs
cr
édure suiviec/Franck B
61372678cd58014677425cf2
26 septembre 1989
rapporte la preuve de ce que, par correspondance, par voyage de leur neveu auprès d'eux ou d'euxmêmes en France, auprès de lui, ils ont souffert un préjudice moral par suite de la mort, au loin, du jeune
6253cc8fbd3db21cbdd907d1
25 juin 2013
adoptives) que Madame Isabelle Y... a vécu dans un climat incestueux au domicile de ses parents et que l'épisode de la salle de bains a ravivé un passé douloureux et une inquiétude pour l'intégrité de la jeune
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01763_20221107
7 novembre 2022
Les éléments médicaux versés font état de douleurs thoraciques, voire d'une hernie. Elle ne fait pas état d'une intégration particulièrement notable.
ORTA_2317482_20231129
29 novembre 2023
par l'OFPRA ; les séjours temporaires de sa famille au Sénégal ne remplacent pas la plénitude d'une vie normale de famille en France sous le même toit, de la même manière qu'ils n'effacent pas les douleurs
19ème chambre civile
6633da34c0d3e3fe99d17720
23 avril 2024
Il est justifié d’accorder pour ce chef de préjudice, compte tenu du jeune âge du demandeur, la somme de 4.000 € à ce titre.
5e chambre
DTA_2301085_20250325
25 mars 2025
En effet, alors que la jeune D s'est présentée à trois reprises au service des urgences pédiatriques de l'établissement hospitalier avec de fortes douleurs, sa prise en charge par l'équipe soignante n'a
8ème chambre
DTA_2319316_20250603
3 juin 2025
A C B, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100550
16 mai 2019
cas d'espèce ; Qu'en ce qui concerne l'attestation d'identité produite, c'est de façon pertinente que l'évaluateur aux termes de son rapport daté du 10 février 2017, a mis en exergue le caractère douteux
6253cd39bd3db21cbdd92a7c
10 novembre 2015
douleurs résiduelles post-chirurgicales.
5ème chambre 2ème section
67fea4bc7a459da3dcdea9c7
10 avril 2025
exclues des présentes garanties, l'I.T.T. et l'I.P.T. résultant : (…) - DE TOUTE ATTEINTE DISCOVERTERBRALE ET/OU RADICULAIRE (ATTEINTE DES [Localité 6] NERVEUSES RACHIDIENNES, DE TOUTE RACHALIGIE (DOULEUR
1ère chambre civile A
6163f88c52184c47dc90bafd
14 janvier 2010
. ************** FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [M] [K], aide soignante, a présenté en 1996 des douleurs importantes au coude gauche.
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