Johan Z..., domicilié [...], 3°/ à M.

Johan A..., demeurant Ernttedamkweg 8, 4300 Essen (République fédérale d'Allemagne), 5°/ de la société anonyme "Les Chaudières Duquenne", dont le siège est 14 et 16, avenue du président Kennedy à Viry-Chatillon

Patrick X..., a été cédée à la société de droit autrichien Johann Eberhard en 1990; que le repreneur était alors avisé par les cédants que M.

Johann D..., 2°/ de Mme Hilde F..., épouse D..., demeurant ensemble Kalkarererstrasse 315, Goch 2 (Allemagne), 3°/ de la compagnie Frankfurter Versicherungs, dont le siège est Taunus Anlage 18, DX

Yuryevna TUROVSKAYA contre la Russie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 30   août 2016 en un comité composé de   :   Helen Keller, présidente,   Johannes

Franciscus Johannes Joseph Maria Schoenmaeckers et M.

Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 9 avril 2013 en un comité composé de   :   Alvina Gyulumyan, présidente,   Kristina Pardalos,   Johannes

.s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }     Communicated on 23 October 2014   THIRD SECTION Application no. 35965/14 Adrianus Cornelis Hendricus Johannes

from payment of just satisfaction (EUR 5,200 for non-pecuniary damage and EUR   3,000 for costs and expenses, paid on 2 July 2012), on 19 November 2012 the Estonian Supreme Court has granted Johannes

. : demande d’un employeur contestant une décision d’une caisse Not. aux parties (LR) : CC SAS [17] CC [7] CC Me Johan ROUSSEAU DUMARCET Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers

SECTION DECISION Application no. 39507/11 Adrian Marcel STUPARU against Romania The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 29   September 2015 as a Committee composed of:   Johannes

Novembre 2022, après ordonnance de clôture rendue le 05 Octobre 2022, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne

Monsieur [N] [X] né le 05 juin 1969 à [Localité 8] (ALLEMAGNE) de nationalité allemande comparant en personne, représenté par Me LE MAREC Johann, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

APPELANT Monsieur [G] [G] né le 17 Novembre 1987 à [Localité 7], de nationalité Marocaine, Actuellement au CRA de [Localité 5] - comparant par visio conférence, assisté de Me Johann LE MAREC,

Monsieur [N] [B] né le 17 Janvier 1979 à [Localité 10] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Déclarant comprendre le français et s'exprimer dans cette langue, Comparant, assisté de Maître Johann

juillet 2025 RG N° : N° RG 25/00922 - N° Portalis DBV7-V-B7J-D2LS Chambre étrangers / HO Mme [D] [H] EPSM de la GUADELOUPE [Adresse 1] [Localité 4] Comparante, assistée de Me Johanne

EOS FRANCE VENANT AUX DROITS DE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 3] [Localité 4] intervenant volontairement représentée par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES - 110

RG 21/04685 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGIO [Y] [O] C/ Association [5] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SELARL KUJUMGIAN-ANGLADE Me Johan

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2023, la préfète du Loiret, représentée par Me Johan Hervois, conclut au rejet de la requête.

from payment of just satisfaction (EUR 5,200 for non-pecuniary damage and EUR   3,000 for costs and expenses, paid on 2 July 2012), on 19 November 2012 the Estonian Supreme Court has granted Johannes