[D] [C] [X] Intimés ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Mme Josiane BOMEA, Greffière Vu la demande de timbre effectuée

BP MIXTE Représentant : Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu les articles

[G] [Y] Intimés Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Josiane BOMEA, Greffièr, greffier Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile, Vu le désistement

MARINELAND Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Mme Josiane BOMEA, Greffère; Vu la demande de timbre effectuée

LE LYAUTEY Intimées ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Mme Josiane BOMEA, Greffière; Vu la demande de timbre effectuée

MJ LEFORT Intimées Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile, Vu

LINARES/ ROBLOT DE COULANGE [Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Mme Josiane

Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Besançon (Chambre spéciale des mineurs), au profit de Mme Josiane Y..., défenderesse à la cassation ; LA COUR

Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Balsan-Jossa, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

observations, enregistrées le 20 février 2020, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme A s'est vu proposer le 20 juin 2019 un logement de type T3 situé au 10-12 rue de Buc à Les Loges-en-Josas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Josiane X..., demeurant ..., en cassation

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 avril 1992 et 29 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Josiane Y..., épouse Z..., demeurant

text-indent:7.1pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s4070A5A6 { margin-top:36pt; margin-bottom:24pt; text-align:center; page-break-after:avoid }   FIRST SECTION Application no. 51166/10 by Josip

{ width:131.09pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 16272/21 Josip

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2023.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Josiane

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024.