Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

(Moselle), représentée par ses représentants légaux y domiciliés, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Hagondange (Moselle), représentée par son président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987 par la cour d'appel de Metz

Sylvain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1996 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Mesura, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpa, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Metz

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., demeurant 26, Grand'rue, 57430 Rech-lès-Sarralbe, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1996 par la cour d'appel de Metz

Bernard B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle chambre civile), au profit de M. Dominique A..., demeurant ...

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1998 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société X... , société anonyme dont le siège social est ...,

Gasbetonwerk GMBH & CO KG, société de droit allemand, dont le siège est Dürmesheimerstrasse D 7502 Malsch-Rastatt (Allemagne), en cassation d'un arrêt N° 1638/94 rendu le 30 mars 1995 par la cour d'appel de Metz

formé par la société Hebel Gasbetonwerk GMBH ET CO KG, dont le siège est Dürmesheimerstrass, D 7502 Malsch-Rastatt (Allemagne), en cassation d'un arrêt 1637 rendu le 30 mars 1995 par la cour d'appel de Metz

février 1981 suivie d'effet ; qu'après avoir été licencié en décembre 1985, il a engagé une action prud'homale pour réclamer diverses sommes ; que l'arrêt, rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Metz

entièrement responsable de l'accident, la Commission nationale technique a sursis à statuer sur le taux des cotisations pour 1987 jusqu'à décision définitive sur la responsabilité ; que la cour d'appel de Metz

chargé de la Direction nationale d'enquêtes fiscales, domicilié 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin cedex, contre l'ordonnance rendue le 25 septembre 2009 par le premier président de la cour d'appel de Metz

friches du Val de Metz (SMVFVM) ont donné à bail, pour trente et une années, à M.

, la désignation d'un huissier pour procéder à des constats dans les locaux de la société BL à Montigny-les-Metz et se faire remettre des documents ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches

[U] [T], 2°/ Mme [O] [V], épouse [T], tous deux domiciliés [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° W 20-21.282 contre un arrêt rendu le 27 août 2020 par la cour d'appel de Metz (3e chambre civile

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 MARS 2026 M., [I], [M], domicilié, [Adresse 1] ,([Localité 1]), a formé le pourvoi n° W 24-10.557 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2023 par la cour d'appel de Metz