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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f940a0a07465457d162
11 octobre 2024
11 octobre 2024
INTIMEE : [8] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Mme [J] [O], juriste munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Septembre 2024 Présidée par Nabila
Source officielleRétention Administrative
6718949ed8ceca1cd70190cc
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[F] [S], appelant, assisté de Me Nabila BOULKAIBET, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [G] [J], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408509_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2024, Mme C B, représentée par Me Nabet, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
696a1857cdc6046d4782143c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
les occupants des lieux Décision attaquée : n° 1125000014 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 11 Juillet 2025 Appelants : Monsieur [P] [I], représenté par Me Nabil
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008142827
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Nabil X..., demeurant ..., agissant au nom et pour le compte de sa mère, Mme Khaddija Y... ; M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008149050
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Nabil X..., ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022c
6 février 2013
6 février 2013
MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1010 du 29/ 03/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Nabia
Source officielleChambre civile 1-7
68e9e478154299c7318fb276
10 octobre 2025
10 octobre 2025
POSTIC CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] [N] [D] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN Ministère Public ORDONNANCE Le 10 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Madame Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bcfe2545000831484c
25 avril 2024
25 avril 2024
LE FAMOUS [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Janvier 2024 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f791fb053208318995b4c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 21/07355 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 01 Mars 2023 Appelants : Monsieur [H] [C] [S], représenté par Me Nabil
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01439
11 mai 2017
11 mai 2017
Nabile B..., pour recel en bande organisée en récidive, à quatre ans d'emprisonnement, et en ce qu'il a acquitté MM.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e3176fcdc6046d47a7e208
17 avril 2026
17 avril 2026
BERNARD TRUCKS AT - [R] [M] Représentant : Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau d'AIN APPELANT CPAM DE HAUTE SAVOIE INTIME Nous, Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e31771cdc6046d47a7e226
17 avril 2026
17 avril 2026
Portalis DBVX-V-B7H-PFDY joint au dossier N° RG 23/04741 Monsieur [X] [H] Représentant : Me Matthieu SEINGIER, avocat au barreau de PARIS APPELANT CPAM DE LA [Localité 2] INTIME Nous, Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6a1fbc15cdc6046d47e97c64
2 juin 2026
2 juin 2026
joint au dossier RG 24/06788 Monsieur [F] [R] Représentant : Me Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE, avocat au barreau de LYON APPELANT CPAM DE L'AIN INTIME Nous, Nabila
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1cc
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Nabiha, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 1er octobre 1991, qui l'a condamnée pour la contravention de racolage passif, à une amende de 1 200 francs ; Vu le mémoire produit
Source officiellecr
61372598cd5801467741f111
6 mai 1997
6 mai 1997
personnellement connaissance alors qu'il résulte de l'enquête que les rédacteurs des attestations produites par Julien Z... ont présenté, à la demande de celui-ci, comme un concubinage notoire entre Madji Nait
Source officielleJaf cabinet 3
698122eccdc6046d47aee265
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Me Nabila PELISSIER BOUAZZA a déposé son dossier avant le 4 novembre 2025. La partie demanderesse a été avisée que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 janvier 2026.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866c8e1d33109fd079ab791
2 juillet 2025
2 juillet 2025
02 Juillet 2025 Jérôme WITKOWSKI, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Guy PARISOT, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d152
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Adresse 2] [Localité 4] non comparant INTIMEE : [8] [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Septembre 2024 Présidée par Nabila
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa20ddb7789269596cb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Lila IDBIHI Assistés lors des débats et du délibéré de : Nabila
Source officiellePage 34 sur 192