Y..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante d'Olivier Y..., 2°/ à Oliver Y..., domicilié [...], 4°/ au procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis

code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 octobre 2009, pourvoi n° 08-15.845), que l'Association française interprofessionnelle de l'olive

participant d'une activité agricole de production d'huile d'olive bénéficiant des aides de la PAC jusqu'en 2017 compte tenu de sa superficie inférieure à 1 hectare ; d'autres parcelles plantées d'oliviers

Oliver, de M.

le syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Caraïbes du Levant I et II » (le syndicat des copropriétaires) a confié le ravalement des façades des immeubles de la copropriété à la société Oliver

Vu le pourvoi, enregistré le 7 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la SNC SAINT-OLIVE ET CIE, dont le siège est au 84 rue Duguesclin à Lyon (69003) ; la SNC SAINT-OLIVE

CFDT verse aux débats un extrait de la délibération de la Commission Exécutive qui s'est réunie le 21 novembre 2016 et a décidé d'agir devant le Tribunal d'instance de Sannois et de mandater Monsieur Olivier

LIVREES PAR LA SOCIETE GANEMOIL-MAROC, VENDERESSE, A LA SOCIETE OLIVES BARBUSSE, ACHETEUSE, AUX DROITS DE LAQUELLE VIENT LA SOCIETE UNIOLIVE, ETAIT DUE A UN DEFAUT DE PREPARATION QUI NE S'EST REVELEE

] non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 4] [Localité 5] non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Avril 2026, en audience publique, devant Olivier

POISSONNERIE LES PERISSOIRES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 808 243 091 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier

Copie exécutoire : GUEZ Olivier Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE

[W] [F] ; - débouter l'association des commerçants du Marché aux Puces, la société Au Roi des Olives et M.

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, M. Benoît Bohnert, Mme Anne Courrèges, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Par un acte, enregistré le 12 avril 2024, la SASU Est Olives et Co, représentée par Me Jaulin, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Déboute la société Oliver wyman de sa demande reconventionnelle.

. ; que par acte du 21/ 12/ 2007, Ollivier X... a acquis, pour un montant total de 15. 000 €, quinze actions de la société anonyme de droit luxembourgeois ARCHIDUC INVESTMENTS auprès de ses fils Olivier

Par la présente requête, la société Oliver Pub, exploitante de cet établissement, demande au juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de cet arrêté. 4.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 22-17.062 Demandeur(s) : la société Bernard-Olivès Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet