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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
62ef555b7d44b005d42f73a8
26 juillet 2022
26 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b2498a54057d103004
17 mai 2022
17 mai 2022
DELAERE LANG CONSTRUCTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b57be4cdc6046d47a6f752
13 octobre 2025
13 octobre 2025
RCS [Localité 1] B 442247409 (2002B50098) FIXE provisoirement au 01/05/2024 la date de cessation des paiements, et ce, au regard des pièces produites et des éventuelles déclarations du débiteur, FIXE
Source officiellePCP JCP fond
66980bbab60c111a421beb86
16 juillet 2024
16 juillet 2024
vestiaire : #P0173 DÉFENDEUR Monsieur [J] [N], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f5c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b367f08c0355000835f4c5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008227710
11 février 2005
11 février 2005
Alexis X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
ût 2006 dressé à la requête de l'ASA DE LUDON GAUBEc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C300897
29 juin 2010
29 juin 2010
saisi en nature de récolte de maïs sur pied établie sur des parcelles situées sur la commune de PERQUIE, propriété de M.
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc17
15 juin 1988
15 juin 1988
Pierre B..., demeurant ... à Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), agissant personnellement et en tant que de besoin en sa qualité de gérant de la société civile immobilière LA GRANDE PREE, ayant son siège à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2406669_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier, Vu le code de justice administrative. Vu le code de la sécurité sociale. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000022155594
2 avril 2010
2 avril 2010
Richard B, demeurant ..., agissant en son nom et en celui de son épouse Mme Alexia C, épouse D, ainsi qu'en sa qualité de représentant légal de leurs enfants mineurs Georcia, Susi Wilfryde Debora, Sergie
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007710760
24 novembre 1986
24 novembre 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 avril 1985 et 5 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Alexia X... demeurant Ecole Primaire
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008003697
4 mai 1998
4 mai 1998
Pierre F..., - les conclusions de M.
Source officielleRéféré
69a90a29cdc6046d478d5d3b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il résulte des explications des parties et des pièces versées que le litige opposant M. [I] [T] à son frère jumeau M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b57ccacdc6046d47a7064b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
détachées, d'accessoires et d'équipements pour véhicules de types deux roues et quatre roues et véhicules nautiques, … RCS [Localité 1] B 909094658 (2022B00035) FIXE au regard des pièces produites et
Source officiellePCP JCP fond
662bf103e266e89ef1189694
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Société LA COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexis BARBIER Pôle civil de proximité
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd41c3411ff3451e406
14 octobre 2024
14 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/01259 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZA33 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELAS CABINET LEXIA Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940eb
12 juillet 2018
12 juillet 2018
non comparante, représentée par Me Alexis FATOUX, avocat au barreau de POITIERS, placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de
Source officielle1ère chambre
DTA_2400885_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePS élections pro
659eef026976f1c644e78519
9 janvier 2024
9 janvier 2024
sis [Adresse 6] représentée par Me Jean-toussaint GIACOMO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0921 DÉFENDEURS Société FRMA QUICK, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pierre-jacques
Source officiellePage 34 sur 240