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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210587
10 novembre 2021
10 novembre 2021
participé à la rencontre comme gardien de but et capitaine du FC [Localité 9], que "lors d'un long renvoi de la défense, [U] [R] s'est mis à la réception de la balle, à hauteur du rond central, et a sauté
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2320952_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B C A, représenté par Me Boukhari Saou, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 8 septembre 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11984
21 juin 2018
21 juin 2018
Dans l’arrêt Saoud c.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01545
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Ce document est rédigé en ces termes : " Salut grosse vache Alors t'es contente que Marjorie t'ai appelé ? En tous cas sache que ca ne changera rien du tout ! ! ! !
Source officielle2ème Ch Civile Cab 3
68dee8126af9fd1f8096fc5b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Le Greffier Important : Le document ci-joint est votre original muni de la clause exécutoire.
Source officielle2ème CH - Section 1
627df9510d41e0057d43e6c8
12 mai 2022
12 mai 2022
au barreau de PAU INTIME : Monsieur [Z], [U] [N] né le 16 Septembre 1946 à [Localité 5] (64) de nationalité française [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle SCHELL SAOUL
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301913_20230830
30 août 2023
30 août 2023
F et Mme A B, représentés par Me Sammut, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 août 2023 par lequel le préfet de la Marne a refusé de délivrer à M.
Source officielle17e Chambre
6162cc30fea1086acdbe41bb
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Veuillez agréer, Madame, l'expression de nos salutations distinguées . » Le 3 Mars 2010, Madame [C] a été convoquée à un entretien préalable fixé au 15 Mars 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd9440c
10 juillet 2018
10 juillet 2018
SA MMA IARD Représentant : Me Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocat au barreau de REIMS SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU
Source officiellecr
à suivrec/Gabriel Y
613724e1cd58014677419226
9 août 1989
9 août 1989
d'ajuster son tir durant l'attente sur une cible inoffensive prise dans la lunette du fusil, placée de profil et non de face ; qu'à l'affût, il a privé la victime inconsciente du danger de toute chance de salut
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2200364_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
D soutient qu'il est entré en France le 5 juillet 2018, qu'il participe régulièrement à des ateliers de l'Armée du Salut, qu'il pratique la boxe thaïlandaise à titre professionnel et qu'il bénéficie d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02908_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
L'intéressé fait également état d'une particulière insertion sociale, établie par les nombreuses attestations rédigées à son soutien par différents employés de la Fondation de l'Armée du Salut.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11018
30 novembre 2022
30 novembre 2022
au regard de l'article L. 1225-29 du code du travail ; 2°) Alors qu'il est interdit au juge de dénaturer les documents de la cause ; que le courriel de monsieur [F] du 13 janvier 2017 indiquait « Salut
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007802243
14 janvier 1991
14 janvier 1991
X..., le 18 janvier 1953, alors qu'il effectuait un saut en parachute à Pleiku (Annam), à la tête de la compagnie de commandement du 3ème bataillon de parachutistes coloniaux qu'il commandait en qualité
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008126448
31 mars 2003
31 mars 2003
. ; que le seul constat d'origine de blessure invoqué par le requérant, en date du 14 mars 1976, fait mention d'une douleur au genou gauche, à la suite d'un saut en parachute le 4 décembre 1974, sans mention
Source officielleciv1
607940be9ba5988459c3dbd0
30 avril 1965
30 avril 1965
DU FOND N'ONT NULLEMENT CARACTERISEE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL CONSTATE QUE PHILIPPE Y..., AGE DE 10 ANS, PRENAIT SA LECON D'EQUITATION AVEC DEUX AUTRES ELEVES LORSQUE, CES DERNIERS AYANT SAUTE
Source officielleciv2
60794ce59ba5988459c47750
15 mars 2001
15 mars 2001
victime a elle-même déclaré qu'elle s'apprêtait à descendre du train à la gare de Gagny quand un tiers l'a poussée vers l'extérieur, la porte ayant été précédemment ouverte par un autre voyageur qui avait sauté
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c5509e
15 mars 1972
15 mars 1972
D'ETRE IVRE, ET LE MENACANT DE LUI FAIRE SAUTER SA PRIME ANNUELLE ; QUE X... AVAIT ALORS INJURIE ET MENACE Y...
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55434
28 mars 1973
28 mars 1973
AU SERVICE DE LA MACHINE ET QU'IL INDIQUAIT A MABIRE UN TROU DU TERRAIN, ALORS, D'UNE PART, QU'IL RESULTAIT DE L'AVEU FAIT PAR CAVELIER AUX GENDARMES, QUE C'EST PARCE QU'IL AVAIT PRIS LE RISQUE DE SAUTER
Source officielleciv1
60794cb19ba5988459c46751
4 juillet 1995
4 juillet 1995
300 mètres du point d'arrivée, le télésiège s'est immobilisé pour ne plus repartir ; que Mlle X..., craignant de passer la nuit, par temps de froid, sur la remontée mécanique, a pris l'initiative de sauter
Source officiellePage 34 sur 207