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727 résultats pour « Xavier POUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64a8ff0b03029105dbedc009

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[H], gérant et ayant pour avocat Me Xavier MARTINEZ, du barreau de SEINE SAINT DENIS INTIMÉ : Monsieur [Z] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Présent à l'audience Assisté de Me Marie-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63c1098abf9fd47c90a13c9e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Cour : Jugement du 21 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/08643 APPELANTE Madame [O] [N] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aece7ef77d000880b4cb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

de clôture : 9 OCTOBRE 2023 A l'audience publique du 16 Novembre 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69d55580cdc6046d47706cda

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

] représentés par Maître Hélène RICHARD-NYAMEY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0810 DÉFENDEURS Compagnie d’assurances QBE EUROPE SA/[F] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Xavier

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67875243fc8e837eda8a6122

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SUD DISTRIBUTION LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier PELISSIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 30 Septembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

audit siège Représentée par Maître Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant Maître Xavier

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df2277cdc6046d47480f98

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a1

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

né le 13 novembre 1947 à BONNIERES (78) ... 48100 MARVEJOLS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Xavier BARGE, avocat au barreau de CLERMONT FERRAND INTIMÉS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20354cfa010008a2d823

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b0dbb40ec8318f31d60

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ordonnance de clôture : 11 mai 2023 A l'audience publique du 08 Juin 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0d29c25a97f0381f4c14

Appel

3 février 2014

3 février 2014

SARL PAVINOR Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bernard FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Xavier

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_18DA02394_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2020, et un mémoire enregistré le 24 août 2020, la société Vert Marine, représenté par Me Pierre-Xavier Boyer, demande à la cour : - de rejeter toute

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Walter UQ..., 126°/ Mme Edith XAV..., épouse UQ..., demeurant à D 8000 Munich (RFA), Sintzenichstrasse 2 C, 127°/ M. Hermann, René NW..., demeurant à Sarrebourg (Moselle), ... M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Xavier de Bartillat («   le deuxième requérant   »), ainsi qu’une personne morale de droit français, la société des Editions Plon («   la société requérante   »), ont saisi la Cour

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a4f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

au barreau de RENNES SOL EXPLOREUR SARL Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e706df8faf13e2e973ef6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

personne de la SelaRl DE SAINT RAPT ET BERTHOLET ès- qualités de mandataire ad-litem du GAEC Les Roseaux de Camargue RCS de [Localité 12] 345 015 226 [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6704cb642f5f3246ff38149c

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors des débats, et Mme MERSON GREDLER, Greffière, lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76ba9b65e642c587848a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Compagnie d'assurance MACIF, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège représentée par Me François Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39b4303a1b38839f7c59

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[S] [C] et Mme [V] [X] [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c178c0355000835f6c2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

initialement fixé au 21 Décembre 2023 puis au 18 Janvier 2024 **** APPELANTE : Madame [X] [R] née le 08 Avril 1979 à [Localité 5] (22) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me François-Xavier

Source officielle

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