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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64a8ff0b03029105dbedc009
7 juillet 2023
[H], gérant et ayant pour avocat Me Xavier MARTINEZ, du barreau de SEINE SAINT DENIS INTIMÉ : Monsieur [Z] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Présent à l'audience Assisté de Me Marie-Pierre
Pôle 6 - Chambre 5
63c1098abf9fd47c90a13c9e
12 janvier 2023
Cour : Jugement du 21 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/08643 APPELANTE Madame [O] [N] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
65b4aece7ef77d000880b4cb
26 janvier 2024
de clôture : 9 OCTOBRE 2023 A l'audience publique du 16 Novembre 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
8ème chambre 3ème section
69d55580cdc6046d47706cda
3 avril 2026
] représentés par Maître Hélène RICHARD-NYAMEY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0810 DÉFENDEURS Compagnie d’assurances QBE EUROPE SA/[F] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Xavier
5ème chambre sociale PH
67875243fc8e837eda8a6122
14 janvier 2025
SUD DISTRIBUTION LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier PELISSIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 30 Septembre
Pôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
audit siège Représentée par Maître Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant Maître Xavier
Chambre Civile
69df2277cdc6046d47480f98
14 avril 2026
, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Xavier
Cour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a1
23 septembre 2008
né le 13 novembre 1947 à BONNIERES (78) ... 48100 MARVEJOLS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Xavier BARGE, avocat au barreau de CLERMONT FERRAND INTIMÉS
661a20354cfa010008a2d823
12 avril 2024
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
65336b0dbb40ec8318f31d60
20 octobre 2023
Ordonnance de clôture : 11 mai 2023 A l'audience publique du 08 Juin 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
CHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d29c25a97f0381f4c14
3 février 2014
SARL PAVINOR Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bernard FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Xavier
4e chambre - formation à 3
DCA_18DA02394_20221215
15 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2020, et un mémoire enregistré le 24 août 2020, la société Vert Marine, représenté par Me Pierre-Xavier Boyer, demande à la cour : - de rejeter toute
civ1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
Walter UQ..., 126°/ Mme Edith XAV..., épouse UQ..., demeurant à D 8000 Munich (RFA), Sintzenichstrasse 2 C, 127°/ M. Hermann, René NW..., demeurant à Sarrebourg (Moselle), ... M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505
15 janvier 2009
Xavier de Bartillat («   le deuxième requérant   »), ainsi qu’une personne morale de droit français, la société des Editions Plon («   la société requérante   »), ont saisi la Cour
4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a4f
20 octobre 2022
au barreau de RENNES SOL EXPLOREUR SARL Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Xavier
1ère ch. civile
633e706df8faf13e2e973ef6
5 octobre 2022
personne de la SelaRl DE SAINT RAPT ET BERTHOLET ès- qualités de mandataire ad-litem du GAEC Les Roseaux de Camargue RCS de [Localité 12] 345 015 226 [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Xavier
6704cb642f5f3246ff38149c
1 octobre 2024
Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors des débats, et Mme MERSON GREDLER, Greffière, lors de la mise à disposition.
Chambre 1-5
668f76ba9b65e642c587848a
10 juillet 2024
Compagnie d'assurance MACIF, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège représentée par Me François Xavier
1ère Chambre
67ff39b4303a1b38839f7c59
15 avril 2025
[S] [C] et Mme [V] [X] [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat
7ème Ch Prud'homale
65b36c178c0355000835f6c2
25 janvier 2024
initialement fixé au 21 Décembre 2023 puis au 18 Janvier 2024 **** APPELANTE : Madame [X] [R] née le 08 Avril 1979 à [Localité 5] (22) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me François-Xavier
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