René et de PARMENTIER Alice En invalidité En concubinage De nationalité française Déjà condamné demeurant 3 résidence les Hauts de Gien - 45500 GIEN Prévenu, appelant, intimé Non comparant ni représenté

appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES non appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré

Prévenu, appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine

; que, saisie des seuls appels des prévenus et du ministère public, la cour d'appel ne peut annuler le jugement et évoquer, au profit de la partie civile, intimée et non appelante, la décision du premier

Prévenue, appelante, intimée Non comparante ni représentée LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur

pas, le juge ne peut statuer sur le fond que si le défendeur le requiert ; qu'en confirmant l'ordonnance de taxation du Bâtonnier de l'Ordre des avocats aux motifs que Madame X..., appelante, était non

APPA 43 TOUR HORTENSIA - 77100 MEAUX Prévenu, non appelant, libre, comparant Sans avocat.

DOSSIER N 06/00266 ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2006 YR - No 2006/ COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le MARDI 12 SEPTEMBRE 2006, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section

Bernadette De nationalité française, marié Sans profession Demeurant ...59220 DENAIN Prévenu, appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de

, intimé Non comparant ni représenté LE MINISTERE PUBLIC Appelant Y...

: [K] [U] Non comparant Représentée par Maître Marie LEGOUPIL, avocat du barreau de Caen, avocat commis d'office, INTIME : Monsieur le préfet du Calvados non comparant, non représenté,

appelant, détenu pour une autre cause, comparant.

Mounira De nationalité française, célibataire Etudiant Demeurant ...59200 TOURCOING Prévenu, appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de

Yves, Marie né le 12 Août 1951 à CAMBRAI Nationalité : françaiseJamais condamné Demeurant :... 80480 DURY Prévenu, non appelant, libre, comparant, assisté de la SCP WACQUET & ASSOCIES, avocats

Prévenu, appelant, libre, non comparant Représenté par Maître L'HOTE Véronique, avocat au barreau de TOULOUSE (munie d'un pouvoir) B...

COUR : MOLLET Sébastien, né le 25 Décembre 1971 à FOURMIES (59) Fils de X...Patrick et de Y...Jocelyne Sans profession Détenu au centre pénitentiaire de Maubeuge, demeurant ...59610 FOURMIES appelant

DOSSIER N 07 / 00156 ARRÊT DU 02 AOUT 2007 NPB-No 2007 / 00407 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le JEUDI 02 AOUT 2007, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels

' Entendu à l'audience du 14 mars 2024, Me Prod'homme Soltner pour la Selarlu BMP Avocats, qui a demandé à la cour de constater que l'appelant, était non comparant et non excusé, qu'il ne soutenait

appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de DOUAI non appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré

Prévenu, appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES appelant, B... Christopher, demeurant ...