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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
64422a02d2fa6fd0f8040585
20 avril 2023
20 avril 2023
[X] [B] a été embauché en qualité d'agent technique par la société Chronopost, statut ouvrier, coefficient 118.
Source officielleChambre sociale
628732c0c1d4e9057d612b96
18 mai 2022
18 mai 2022
[X] a été engagé par la société Graveleau transports, en qualité de chauffeur livreur coefficient 128, par contrat du 1er octobre 1999.
Source officielleChambre Sociale
67f5ff2fe523525b14ffda56
8 avril 2025
8 avril 2025
de réaliser des économies substantielles en ne payant pas l'intéressement et en rémunérant les intérimaires selon une qualification plus faible, ainsi, n'était-elle rémunérée que sur la base d'un coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6610e5e574ef9f00086f6512
5 avril 2024
5 avril 2024
[X] a été promu, à compter du 1er juillet 2017 chef d'équipe de sécurité incendie, statut agent de maîtrise, niveau I, échelon 1, coefficient 150, et est devenu à compter du 1er octobre 2017, chef d'équipe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdd99b1730cbb43116e59ea
29 août 2018
29 août 2018
société CEJIP PSI suivant contrat à durée indéterminée à temps complet à compter du 12 septembre 2008, en qualité de contrôleur intervenant, qualification agent de maîtrise, niveau 1, échelon 1, coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fca68437e4a3e51d6b963cb
28 octobre 2020
28 octobre 2020
[D] [U] en qualité d'ingénieur concepteur, position 2-3, coefficient 150, moyennant un salaire brut forfaitaire mensuel de 5 152 euros sur douze mois.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61631215615c943a65e04330
11 janvier 2012
11 janvier 2012
de laquelle vient la SA ESR, en contrat de travail à durée indéterminée à temps plein ayant pris effet le 6 juin 1994 pour occuper un emploi d'ingénieur réseau ' catégorie Cadre ' position 2.3 ' coefficient
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e2cc25a97f0381f52f6
20 mars 2014
20 mars 2014
[X] a été engagé par la SAS TRANSPORTS DRIOT le 15 décembre 2004 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, en qualité de chauffeur poids lourds groupe 7 coefficient 150 M de la Convention collective
Source officielleSociale D salle 3
62e226a53de91be2e9f7eaa5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[H] [X] par contrat de travail à durée déterminée à compter du 2 mars 2009 en qualité de conducteur routier relevant de la classification du groupe 6, coefficient 150 M, de la convention Collective Nationale
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08c
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Laurent X... a été embauché le 1er mars 2006 par la sas Station Automobile Normande Transports Mertz, dont le siège est à Pont l'Evêque (Seine Maritime), en qualité de conducteur routier, au coefficient
Source officielleChambre 4-2
62c3d43a93e17a6379205571
1 juillet 2022
1 juillet 2022
. *** Monsieur [R] [Y] a été embauché le 15 juillet 2008 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet par la société LCLS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfccd49e0104f58f00e0
3 avril 2023
3 avril 2023
poste à risque qui nécessitait le contrôle d'un responsable de l'entreprise utilisatrice, ce que confirme également son niveau de qualification N1 (niveau 1) : Ouvrier d'exécution Position 1 = P1 ' Coefficient
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52685
16 avril 2024
16 avril 2024
TPMO Transports Publics de Marchandises Ouvrard en qualité de chauffeur routier, statut ouvrier, coefficient 150.
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abf97ef77d000880b3a4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[J] [Y] par contrat de travail à durée indéterminée en qualité de chef de chantier, coefficient 150 de la convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne, moyennant une
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035c978498d3f30bd9bcf95
26 février 2016
26 février 2016
Lidl en qualité d'employée (coefficient 150) à l'établissement de Tignieu (AIN) suivant contrat à durée indéterminée et à temps partiel du 12 novembre 1993 à effet du 16 novembre 1993.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035da293c883340ba1ed485
11 février 2016
11 février 2016
société OBJECTWARE INFORMATION SYSTEM, ont signé un contrat de travail à durée indéterminée le 18 mars 2011 pour un emploi d'Ingénieur Système Mainframe, qualification ingénieur et cadre, position 2.3, coefficient
Source officielle19e chambre
60369b87186a1c3ddf8dda0a
24 septembre 2015
24 septembre 2015
EXPOSE DU LITIGE : Suivant contrat à durée indéterminée du 5 août 2008, monsieur [L] [Y] a été embauché par la société TRANSPORTS HELP SERVICE en qualité de conducteur grand routier SPL, groupe 7, coefficient
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd886a2
18 mai 2006
18 mai 2006
. [*************] EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... a été embauché par la société RAVE RHONE ALPES à effet du 28 mars 1989 en qualité de conducteur routier, coefficient 150, groupe 7 de l'annexe 1 de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00503
17 mars 2010
17 mars 2010
En tentant d'imposer unilatéralement au salarié une modification de trois éléments essentiels de son contrat de travail le 15 décembre 2004, puis en lui retirant sans son accord le 23 décembre 2004 les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01643
3 juillet 2012
3 juillet 2012
compare sa situation à celle de Monsieur BB... alors que ce dernier a été embauché le 1er février 1995 à l'atelier Dezir sur un emploi qu'il tenait depuis le 20 juin 1994, d'opérateur Dezir niveau 1 au coefficient
Source officiellePage 34 sur 485